Recherche

Effectuer une recherche
… droits sociaux des jeunes » (juin 2012), comme la clause impact jeunesse et la création d'un conseil d'orientation …
… Une première table ronde, dédiée à l’impact du changement climatique sur l’agriculture, a réuni …
05/01/2015
… Dans le même temps, l’omniprésence du numérique qui impacte les pratiques culturelles et sociales, le monde …
11/02/2014
… Conseil économique, social et environnemental à analyser l’impact de la réforme sur la politique d’investissement des …
… d’intervention devaient être pris en compte : l’étude d’impact (son cahier des charges et les mesures …
… d’infrastructures de l’État ainsi que de réduction des impacts de ces réseaux sur l’environnement. Le SNIT se veut …
… que sur le titre I er  du projet de loi et sur son étude d’impact. Les membres du CESE ont adopté le 12 juillet 2016 en … outre-mer. Comme le fait le Gouvernement dans son étude d’impact, comme vous l’avez fait, mesdames, messieurs les … Les objectifs de la méthode, tels qu’exposés dans l’étude d’impact, à savoir une « intervention transverse de long terme …
Avis
24/03/2026
… des inondations et du stress hydrique, ainsi que sur leurs impacts socio-économiques (sécurité alimentaire, santé). …
Avis
14/03/2023
… et les inégalités de genre ; - par un état des lieux (impacts différenciés, conséquences des migrations de …
… sur les suites données à l’étude intitulée : « Étude d’impact : mieux évaluer pour mieux légiférer » par M. …
… (évolution de la RSE), est la gestion par une entité de ses impacts économiques, sociaux et environnementaux. Elle …
14/11/2018
… générale de la fiscalité écologique, sans oublier les impacts sur le pouvoir d’achat des Françaises et des …
… attentes des consommateur.rice.s, les emplois générés, les impacts environnementaux… En effet, ces derniers éléments …
… attentes des consommateur.rice.s, les emplois générés, les impacts environnementaux… En effet, ces derniers éléments …
Avis
24/10/2017
… Il axera également son analyse sur la question de l’impact de la gestion des séparations sur la scolarité, la …
27/09/2016
… de l’Accord de Paris, celui de « justice climatique ». Les impacts du changement climatique et les capacités à s’y …
20/09/2016
… l’Accord de Paris, celui de la « justice climatique ». Les impacts du changement climatique et les capacités à s’y …
… davantage accessible, le développement d’internet a un impact conséquent tant sur les rôles des enseignants que sur …
… élément qui peut être mis en oeuvre, ce sont les études d’impact environnemental, déjà prévues par l’Autorité …
… à la gouvernance, sous toutes ses formes, aurait un impact dont il s’agirait de mesurer les bénéfices et les …