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… son acceptabilité sociale . Ceci implique d’organiser le débat démocratique , notamment dans les instances … acceptation sociale du Pacte Vert par l’organisation de débats démocratiques réunissant acteurs économiques, … de l’ état d’avancement du Pacte vert suivie d’un débat aux côtés des parties prenantes et de la …
Résolution
29/06/2022
… Quelles méthodes et modalités pour y associer le débat public ? Comment traduire les objectifs dans les …
Avis
24/09/2008
… de sa réflexion l'appropriation par l'opinion publique du débat sur la mondialisation en prônant un effort …
Avis
14/01/2025
… et faciale etc.) et ce sans que nous en soyons avertis. Les débats à son sujet se sont amplifiés depuis qu’elle peut …
… et de la communication présidée par M. Philippe Da COSTA Débat d'actualité en présence de Bernard Saint-Girons, …
Avis
26/09/2001
… le succès de la réforme française et contribuer ainsi au débat européen qui accompagne la profonde mutation du …
Avis
23/10/2002
… Alors que le débat sur l'avenir de l'Union va s'élargir au domaine social …
11/06/2025
… pour les pouvoirs publics et un outil d’information et de débat pour les citoyens. Elle est essentielle à la … les évaluations dans la décision publique et dans le débat public. 1- Garantir la faisabilité des évaluations …
… • En direct 14h : Échanges sur le projet de loi et le débat parlementaire avec Agnès Firmin-Le Bodo, présidente de … les aspects de cette question pour construire du dialogue, débattre, et enfin esquisser des perspectives et des …
… David Marchal et Jean-Louis Bergey de l'ADEME 16h: Débat avec l'hémicycle animé par Perrine Tarneaud Revoir … - Djamel Klouche , architecte et urbaniste, l'AUC 15h30 : Débat avec l'hémicycle animé par Perrine Tarneaud 16h30 : …
Avis
14/11/2018
… l'usage des nouveaux modes de transports. Le texte sera débattu au Parlement au printemps 2019. Ce texte vise à …
… de la forêt, Porte-parole du Gouvernement participera aux débats à partir de 16 heures 30 (sous réserve) …
… et de la santé présidée par M. François FONDARD --- Débat d'actualité : Intervention de M. Philippe …
… du Développement durable et de l'Energie participera à nos débats à partir de 14 heures 30 …
… des affaires sociales et de la santé participera à nos débats à partir de 14 h 30 …
… femmes et à l'égalité présidée par Mme Geneviève BEL --- Débat d'actualité : Intervention de M. Etienne PINTE, …
… la section des affaires européennes et internationales --- Débat d'actualité sur le projet de résolution "Pour une …
Avis
15/10/2003
… de cette réforme qui peut contribuer à alimenter le débat sur la décentralisation." …
Avis
24/04/2001
… permettant la comparaison des performances, développer le débat public et bénéficier de l'appui éclairé d'une Haute …
Avis
28/02/2007
… des aménagements immédiats, ainsi que l'ouverture d'un débat de société d'une portée élargie. …
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