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… Télécharger l'avis Télécharger la synthèse de l'avis   La loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de … à éviter, puis réduire et enfin compenser les impacts d’un projet d’aménagement sur la biodiversité) ; … Le CESE a adopté son avis pour la reconquête de la biodiversité …

… jeu d’indicateurs phares complémentaires du PIB (au nombre de 10 dans le tableau soumis à l’avais du CESE). Si ce … rapport que devra annexer chaque année le gouvernement au projet de loi de finances. … Proposition de 10 indicateurs phares complémentaires au PIB …

… Entre complexité et manque de visibilité  Entreprises, chercheurs, associations, … méconnaissance des autres dispositifs participant au déploiement et la réalisation des grandes politiques de l'Union. L'Europe finance des projets dans des secteurs très divers comme l'éducation, la …

… à 14h30) Ordre du jour : Mme Valérie FOURNEYRON, Ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de … à nos débats à partir de 14 heures 30 présentation du projet d'avis par M. Jean-Baptiste PREVOST, au nom de la section du travail et de l'emploi présidée par Mme Françoise GENG examen des amendements …

… sociale ou culturelle : elle trie dès le plus jeune âge et, loin de combler ces inégalités, elle les aggrave. Le Conseil … des premiers à le dénoncer en septembre 2011.   Dans ce projet d'avis, la section de l'éducation, de la culture et … politique de l'éducation …

… L'alimentation, enjeu majeur de santé publique Précarité alimentaire et obésité … Il poursuit : " Nos 4 objectifs sont inscrits dans notre projet associatif : lutter simultanément contre la précarité … la collaboration de nombreux CESER (Bretagne, Centre-Val de Loire, Corse...). De plus, au regard de l’acuité et des …

… Auditions de MM. Walter ROEST et Élie JARMACHE M. Walter ROEST est le … ExtraPlac à l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer. M. JARMACHE est juriste, chargé de … Audition de M. Jean-Baptiste PRÉVOST, rapporteur de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes ». Au cours de son …

… CESE ) a adopté aujourd’hui son avis intitulé « Travail, emploi et mobilités ».    L’actualité de ces derniers mois a été marquée par des  préoccupations …   Les mobilités domicile-travail constituent un enjeu du projet de loi d’orientation actuellement en dernière lecture …

… Madame la Présidente de l’Assemblée nationale, Madame la ministre, Monsieur … que nous savons en souffrance : une contribution au projet de loi et d’orientations agricoles, et tout récemment un avis … Cérémonie des Voeux du CESE - Discours de son Président Thierry Beaudet …

… Plus de 9 millions de personnes en France ont bénéficié d’aide … en vigueur depuis 1966 . Pourtant ce droit est loin d’être effectif et, au contraire, la précarité … la politique de l’alimentation en s’appuyant sur les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT) et en généralisant …

… mars 2017   Monsieur le Premier Ministre, Mesdames les Présidentes, Messieurs les Présidents, Mesdames les Conseillères, … de nos avis sur l’égalité réelle en outre-mer, sur la loi montagne ont permis d’enrichir significativement les projets de loi qui ont suivi. Mais c’est incontestablement …

… le Premier Ministre Manuel Valls, il a été présenté auprès des cabinets du Président de la République , du Premier … et Intérieur. Une des préconisations a été reprise dans la loi « Liberté de choisir son avenir professionnel » : … reprend la préconisation de créer des « campus ruraux de projets »  Dans l’avis, le CESE préconise de créer des …

… fixée par le décret n° 2021-309 du 24 mars 2021, à la suite de la réforme du Conseil par la loi organique promulguée le 15 janvier 2021.  Le CESE … ;  - Lorsque le Premier ministre consultera le CESE sur un projet de loi de sa compétence, il pourra décider de ne pas …

… social et environnemental (CESE) livre une analyse générale de la situation de la France. Ce projet de rapport s’inscrit en 2015 dans un contexte … ainsi que la pérennité des entreprises et des emplois et de garantir la cohésion sociale. Loin de bâtir cet … Présentation du rapport annuel sur l'état de la France …

… À ce stade, quel regard portez-vous sur la mise en oeuvre du … Les dispositifs de concertation mis en place par les lois Grenelle sont-ils satisfaisants? Jean-françois Acker … lieu particulièrement adapté pour mener les débats sur les projets environnementaux. Il est indispensable de coordonner …

… une offensive structurée et abondamment financée, le choix de la lucidité et de l’action s’impose. La résolution … et accroître ainsi leur audience dans le débat public. Loin d’être un simple courant d’opinion, les mouvements … Droits des femmes du Sénat. Revoir la séance publique Ce projet de résolution a été présentée au nom de la délégation …

… Jean Castex, le CESE a étudié la déclinaison du plan de relance sur les 11 territoires d'Outre-mer.  En plus du … Les collectivités locales ont un rôle essentiel dans ce déploiement (finance, délais de paiement...), et de nombreuses … d'ingénierie sont à mettre en oeuvre pour réaliser ces projets de relance en : • Co-construisant le futur avec les …

… La France est riche de son paysage culturel et artistique et de la vitalité de ses créateurs. Loin d’être le fruit d’une génération spontanée, cette … qui se perpétuent malgré les politiques engagées. Le projet d’avis évaluera les politiques culturelles centrées …

… Téléchargez l'avis   Téléchargez la fiche de synthèse   Le CESE, qui a eu l’occasion de travailler … le gouvernement, pour contribuer sur le premier titre du projet de loi attenant, concernant la programmation budgétaire. Le … Le CESE a adopté son avis sur la programmation pluriannuelle de la recherche …