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Résolution
11/03/2020
… Guillaume Duval et Madeleine Charru ;  Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie , rapporté …
… film et écriture, soutenu par la Fondation des Artistes, Caritas, la SCAM, la région Normandie, La …
03/06/2019
… et allons plus loin pour répondre aux attentes de participation exprimées par les Français  », a-t-il ajouté. … projets de SNBC et de PPE, et fin février, d’un avis sur l’article 1 er du projet de loi relatif à l’énergie, après … innovation permettra demain à une véritable démocratie participative d’émerger, en toute indépendance, faisant …
… convie à un grand débat public sur le sujet le 23 mai à partir de 18h dans son hémicycle. Sous la présidence de … Laurent Davezies , professeur au Conservatoire national des arts et métiers , directeur de l'équipe pédagogique …
… l’hôtellerie-restauration et, dans des conditions particulières, l’intérim. Une situation de mise en … social des indépendants (RSI) et intervention de Mme Martine PINVILLE , Secrétaire d’État chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'Economie sociale et …
… le bureau décide de la suite à donner à la saisine (article 44). « Ce vote négatif est le reflet d’un débat …
… La future PCP telle que la conçoit la Commission devrait s’articuler autour de six grandes priorités : la durabilité ; … sociales de la réforme. De plus, une attention particulière doit être portée sur la situation des régions … ultrapériphériques ainsi que des PTOM qui ne font pas partie de l’UE. Détail du vote : 191 votants, 143 pour, 4 …
… les territoires fortement marqués par la saisonnalité, en particulier en montagne et sur le littoral ; une inadéquation … sobriété foncière qui se concrétise par l’objectif du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) à l’horizon 2050, introduit … des exemples des solutions de logements, une plateforme participative a été lancée permettant de recueillir les …
… du CESE faisant de cette consultation un grand succès de participation ! 11 559 visites 5 166 participants 144 103 contributions dont 65 421 contributions … au cours de la consultation numérique. Chaque atelier sera articulé en 4 séquences : Inspiration en écoutant …
27/10/2020
… issues d’horizons divers (politiques, militantes, artistes, journalistes...) autour de la place des femmes …
… route économie circulaire (FREC) d'avril 2018 nécessite la participation de tous les acteurs mais les consommateurs sont … ans avec Le Grenelle de l’environnement (2009) et la LTECV (art 90) pour une "Information environnementale sincère, …
… à la mobilité et aux services, trois constats apparaissent particulièrement prégnants : les inégalités entre jeunes … femmes/hommes, le projet d'avis fait des préconisations articulées en trois axes : créer une compétence « jeunesse » … de communes animant une politique jeunesse de territoire partagée ; mettre en place au sein de chaque bassin de vie …
… sont de plus en plus étoffées pour constituer un maillage particulièrement dense, ce traité confère aux relations entre … l’approfondissement du dialogue et le rapprochement, de part et d’autre, entre personnalités politiques, … l’Université franco-allemande, la chaîne de télévision Arte ou la Brigade franco-allemande dans le domaine …
… publiques (telle la promotion du travail à temps partiel pénalisante pour les femmes), à un manque d’implication des partenaires sociaux mais aussi à de nombreux freins culturels … et des recrutements, la féminisation de l’encadrement, l’articulation des temps de vie ou la réduction des écarts de …
… les cas de surinfection bactérienne et/ou de personnes particulièrement fragiles - cela ne sert strictement à rien) … , la continuité de la démocratie en santé et de la participation des personnes concernées en période de crise 5. … dans les plans, schémas et contrats de santé (régionaux, départementaux, locaux) afin d’assurer leur articulation avec …
… travaux se sont également appuyés sur deux dispositifs de participation citoyenne inédits : une trentaine d’ateliers … — scolaire, périscolaire, extrascolaire, temps libre — sans articulation d’ensemble. Ces temps sont construits autour … en compte les besoins spécifiques des enfants et renforcer partout l’inclusion, Faire de la santé physique et mentale …
… mot "abus sexuel", vous allez voir un très grand nombre d'articles. Pourtant, le terme "abus sexuel" ne veut … rien ? » explique Johanna Luyssen.   Cette question est particulièrement pertinente dans le contexte des violences … des violences vicariantes commence à être nommée dans les articles. Dans le cadre de violences conjugales, un homme …
… de la nation en danger   Jean-Christophe Repon ( Groupe Artisanat et Professions libérales ) : Simplification …
09/04/2019
… des « gilets jaunes » a notamment mis en évidence combien l’articulation entre transition énergétique et justice sociale … le CESE s'est prononcé également en février 2019 sur l’article 1 er du projet de loi énergie, modifiant certains …
… future PAC après 2013 », avec comme rapporteur M. Régis HOCHART, dont les principales orientations correspondent aux … dommageable des rejets de poisson, de soutien à la pêche artisanale et locale ou encore de dynamisation de la … et européen, il est expressément mentionné à l’article 174-2 du Traité de Maastricht et s’ajoute aux trois …