Recherche

… "Les forces vives au féminin" Etude présentée par Mme Claire Guichet  au nom de la  … mandature quasi paritaire du CESE devenu,  grâce à la loi, l’assemblée constitutionnelle la plus féminisée avec 44 … promouvoir le dynamise économique des espaces ruraux ?"  Projet d'avis présenté par  par  M. Guillaume de Russé  au …

… un ensemble homogène et uniforme. Même si les jeunes ont des caractéristiques communes, ils sont confrontés à des … Priorité jeunesse et ses déclinaisons successives, dont le projet de loi « Egalité et citoyenneté » sera l'un des aboutissements … La place des jeunes dans les territoires ruraux …

… Le rapport annuel du CESE sur l’état de la France, élaboré dans une période de profondes … ; • Intégrer et chiffrer, dans les études d’impact des lois ou des décisions publiques susceptibles d’avoir … des enjeux économiques sociaux comme écologiques.   Ce projet d’avis est rapporté par Julia Grimault (Groupe …

… Une instance particulièrement représentative, à ses yeux, de "la diversité de notre République" et "du rassemblement … pour les chantiers 2016.   Trois grands chantiers : L’emploi . A quelques jours, lundi prochain, des annonces du … sur le front du travail, Myriam El Khomri présentera un projet de loi  " donnant plus de marge de manœuvre aux …

… Déjà en 2007, le CESE s’inquiétait de la trop faible présence des petites et moyennes … qu’elles demeurent insuffisantes et qu’il faut aller plus loin pour créer ce terreau qui apportera aux dirigeants des PME la confiance et l’envie de se projeter à l’international. A cette fin, il propose d’agir …

… Lundi 17 septembre 2018 Monsieur le Président de l’Aicesis, cher Iacob Baciu Mesdames et Messieurs … gouvernance participative dans les sociétés modernes, bien loin des institutions démodées que certains aiment à décrire … facilitateurs, des constructeurs d’acceptabilité pour les projets qui nous sont soumis, des chercheurs de solutions …

… Quelle gouvernance et cadre pour l'Europe de la Santé ? Les crises actuelles constituent-elles … la santé au coeur des priorités européennes et aller plus loin vers une démocratie sanitaire européenne ? : plus … sont nombreux à actionner, est-ce pour autant le prochain projet qui relancera la construction européenne ? …

… Oui il va falloir s’adapter, réfléchir à l’articulation des travaux, des … avons engagé dès le début de la mandature, avant même le projet de réforme constitutionnelle.   Si nous n’avions pas … Discours de Patrick Bernasconi, assemblée plénière du CESE le 11 …

… Une idée qui reste à défendre L'événement de clôture Le CESE accueille le jeudi 9 octobre le colloque … avec pour mission d’assurer la mise en application des lois sur les assurances sociales de 1930.  Au retour de … des assurances sociales et de la Mutualité. Il rédige les projets d’ordonnances sur la Sécurité sociale avant d’être …

… Il s’agit donc d’engager un changement de paradigme pour l’École. Cet avis a été élaboré grâce à de … dans les territoires notamment dans le cadre des projets éducatifs territoriaux (PEDT). Parallèlement, une … dans toutes les écoles, collèges et lycées de la loi de 2013 avec la mise en place obligatoire d’un « …

… – Énergie : la France doit se donner les moyens », sur les projets de SNBC et de PPE, en présence de la Secrétaire d’État … de l'énergie (PPE). Ces deux programmations, prévues par la Loi de transition énergétique pour la croissance verte … Pour le CESE, la France doit se donner les moyens des ambitions qu’elle affiche pour sa transition énergétique …

… environnemental (CESE) a adopté un avis intitulé « Pour des élèves en meilleure santé » qui rappelle combien le … élèves en France est insuffisant. Tous les élèves sont loin de bénéficier à l’école des bilans médicaux … majeures sur le déroulement de leur scolarité. Dans ce projet d’avis, le CESE estime que la réponse à l’urgence …

… Déjà en 2007, le CESE s’inquiétait de la trop faible présence des petites et moyennes … qu’elles demeurent insuffisantes et qu’il faut aller plus loin pour créer ce terreau qui apportera aux dirigeants des PME la confiance et l’envie de se projeter à l’international. A cette fin, il propose d’agir …

… Du 4 au 17 septembre dernier sous l’égide de l’ONU, s’est tenue la première … économique, social et environnemental a voté aujourd’hui un projet de résolution appelant à renforcer le rôle de la … de « solidarité écologique », adopté en 2016 dans la loi pour la reconquête de la biodiversité, ou en proposant …

… les moyens d'agir", rapporté par  Jean-Marc Boivin ( Groupe des Associations ) au nom de la  Commission des Affaires … principe de redevabilité - Respecter les engagements de la loi de 2021 prévoyant que l’aide publique au développement … dans les          procédures de passation des marchés des projets financés par l’AFD, à l’image d’engagements pris par …

… Parmi leurs propositions : un nouveau modèle d’organisation des temps avec un allègement des journées en décalant … théoriques le matin et pratiques l’après-midi (pédagogie de projet, ateliers portant sur la vie quotidienne, bricolage, … étude, ateliers), le temps extra-scolaire (sport, culture, loisirs, colonies de vacances) et le temps libre (vacances …

… Patrick Bernasconi, Président du Conseil économique, social et environnemental, et la … de son inscription dans le processus d’élaboration de la loi, l’attribution d’une compétence rénovée et accrue en … les formations de travail ; La saisine automatique sur des projets de loi à caractère économique, social et …

… En octobre dernier, le GIEC avait rappelé combien l’urgence était … mutation du secteur financier , le CESE identifie dans ce projet d’avis des leviers concrets, au niveau français comme … mieux orienter l’épargne, il recommande également que la loi fixe une majoration du taux de rémunération du LDD (par …

… Les séparations parentales concernent un nombre croissant de familles. Tous types d’union confondus, un couple sur … sépare avec, dans la moitié des cas, un enfant à charge. La loi pose, au nom de l’intérêt supérieur de l’enfant, le … interviendra dans tous les cas où cela est nécessaire ? Ce projet d'avis a été réalisé dans le cadre d’un partenariat …

… Nouvelle mandature : le CESE en ordre de marche   Le 18 mai 2021, les 175 conseillères et … . Réforme : les modalités d'application se précisent  La loi organique portant réforme du CESE a été promulguée le 15 … qui dispense de consulter certaines instances lorsqu'un projet de loi portant sur des questions à caractère …