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… principale, les représentants de la collectivité dans les assemblées constitutionnelles, les maires, les représentants … de la Délégation à l’Outre-mer. Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …

… le Conseil économique, social et environnemental (CESE), Assemblée constitutionnelle de la société civile, exprime sa …

… (CESE) remplira son rôle constitutionnel. Comme assemblée indépendante, le CESE participera activement à …

… réaffirme sa position sur l'IVG Il y a quelques semaines l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi …

… les personnes au chômage. L’avis a été présenté à l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …

… Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et …

… présente ses propositions (soumises au vote le 28 mars en assemblée plénière) pour un déploiement écologiquement, …

… du réseau et à l’essor des véhicules électriques. Notre assemblée estime que nous ne pouvons déserter aucunes des …

… L’analyse que fait notre assemblée des circuits de distribution des produits …

… sur le suicide. Il est donc utile et nécessaire que notre Assemblée fasse à nouveau le point sur cette question. Cet …

… francophones et francophiles, de la déléguée générale de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, de …

… ministres. Le CESE a voté son avis le mardi 12 juillet en assemblée plénière avec 171 votes pour, 2 votes contre et 12 …

… des différends entre investisseurs et États, notre assemblée identifie les « lignes rouges » à ne pas franchir …

… Didier Ridoret (Groupe des entreprises), puis adopté par l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et …

… des mesures a été présenté par les deux Questeurs lors de l’assemblée plénière du 9 juin 2015. Une première réforme …

… la délégation à l'Outre-mer présentera une résolution en assemblée plénière qui sera soumise au vote le 13 mai afin …

… tandis que le CESE a été saisi par la Présidente de l’Assemblée nationale sur la proposition de loi visant à …

… vise à conforter les avis fournis au gouvernement et aux assemblées parlementaires, et à nourrir le débat citoyen. …

… et des services suivie d'un échange avec les membres de l'Assemblée …

… agricole et la filière forêt-bois. Pour notre assemblée, les défis que la loi d’avenir doit aider à …