Recherche
Effectuer une recherche
21/06/2012
… sur "l'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs" …
28/04/1992
… LES RELATIONS EXTÉRIEURES DES RÉGIONS ET COLLECTIVITÉS LOCALES EN VUE D'UNE AMÉLIORATION …
21/03/1956
… ÉTUDE DE LA MISE EN VALEUR ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DE LA RÉGION DES LANDES DE GASCOGNE …
26/01/1950
… LIBÉRATION DES ÉCHANGES INTRA-EUROPÉENS ; UNIONS ÉCONOMIQUES RÉGIONALES ; ACCORDS INTERNATIONAUX ENTRE PRODUCTEURS ; …
… M. Daniel Leca, vice-président de la région des Hauts-de-France , auditionné par la Commission … Daniel Leca, vice-président de la région des Hauts-de-France - Complexité des aides de l’Union …
27/04/2012
… obstacles à l’utilisation des instruments de la coopération régionale pour in fine formuler des propositions fortes afin … CESE a voté son avis sur le renforcement de la coopération régionale des Outre-mer …
14/03/1989
… ET AU FONCTIONNEMENT DES COMITÉS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX RÉGIONAUX …
21/05/1958
… LA DISTRIBUTION DU GAZ DE LACQ DANS LE CADRE DES ÉCONOMIES RÉGIONALES …
… des réseaux de CES (mondial, d’Europe, d’Afrique et des régions) en association avec le Forum mondial de l’Economie … : La voix des sociétés civiles d’Europe, d’Afrique et des Régions …
13/06/1979
… L'ÉVOLUTION DU RÔLE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS RÉGIONAUX DANS LE DOMAINE ÉCONOMIQUE ET SOCIAL …
14/11/1973
… APPORT DES FUTURES RÉGIONS AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL ET À …
… sur l’ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs, en particulier sur le périmètre … du matériel roulant, les relations contractuelles entre la région et l’exploitant, ainsi que sur la dimension sociale … ET INSTITUTIONNELLES Précédée d’une expérimentation, la régionalisation ferroviaire des années 2000 a permis un …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Les parc naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement … Plénière : Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement …
… Alors que la région est en proie à une violence extrême, à une … rappelé l’importance de trouver une voie vers l’intégration régionale pour Israël et la création d’un État palestinien … à l’initiative du Forum de Paris pour la Paix. Alors que la région du Proche-Orient est frappée par une violence inouïe, …
… Questions à M. Didier GUILLEMIN, Directeur du parc naturel régional du Perche et Mme Camille HENRY, Chargée de mission … du pôle valorisation des ressources du parc naturel régional du Perche, auditionnés par la Section de … Parc naturel régional du Perche - transmettre et s'installer en …
… du CESE dans le cadre de la saisine : "Les langues régionales dans les Outre-mer : une richesse exceptionnelle … Itw de Valelia Muni Toke (IRD, SeDyL) - langues régionales dans les OM …
… Questions à M. Julien Vaillant, conseiller régional en charge de la jeunesse à la Région Lorraine et M.Gilles Reicher directeur jeunesse en … Questions à Julien Vaillant, (conseil régional de Lorraine) et Gilles Reicher (directeur jeunesse) …
… La coopération régionale doit favoriser l’intégration des territoires … des Guyanes, l’ouest de l’Océan Indien, l’Océanie et les régions autour de Terre-neuve. Cette coopération régionale favorise la création d’un espace d’échanges et … coopération régionale … Le CESE a voté un avis sur la coopération régionale des Outre-Mer …
26/04/1989
… L'ARTICULATION DES POLITIQUES EUROPÉENNE, NATIONALE ET RÉGIONALE D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE …
13/03/1984
… LES SOCIÉTÉS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL ET LES MISSIONS INTERMINISTÉRIELLES D'AMÉNAGEMENT …