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Avis
22/02/2005
… de la Stratégie de Lisbonne. Cette communication de la délégation pour l'Union européenne du Conseil économique et …
Conseiller.ère
… risques ? " par M. Alain FERETTI, rapporteur au nom de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques …
… France 2014. Pour ce faire, elle a sollicité l’appui de la délégation à la prospective et à l’évaluation des politiques …
Avis
09/01/2007
… de décision, quels qu'ils soient, la communication de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances …
… DUHAMEL et M. Henri JOYEUX, rapporteurs au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité présidée par …
Avis
20/09/2005
… des droits des femmes. Cette communication, confiée à la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances …
Avis
17/12/2008
… l'eau : les collectivités ont le libre choix entre régie et délégation de service public. Cette organisation, qui a …
… Entreprises ) rapporteront ce projet d'avis au nom de la délégation des Outre-mer et en présenteront les conclusions … du CESE ; Intervention de Alain ANDRE, Vice-Président de la délégation aux Outre-mer du CESE ; Présentation du projet …
… au regard des enjeux qui auront été identifiés. La délégation aux Outre-mer du CESE s’appuiera notamment sur … Entreprises ) rapporteront ce projet d'avis au nom de la délégation des Outre-mer et en présenteront les conclusions …
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… ultramarine" présenté par M. Gérard GRIGNON, au nom de la délégation à l'Outre-mer …
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… présidée par Mme Hélène FAUVEL. Dixième anniversaire de la délégation à l’Outre-mer …
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