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Avis
13/06/2023
… sur sa vision et les moyens mis en œuvre. Notre Assemblée formulera, dans un avis publié avant la tenue de …
… votre évènement un moment solennel. L’Hémicycle de la 3ème assemblée constitutionnelle de France possède 3 travées de …
… constituent trois focus au coeur de la réflexion de l'assemblée afin de faire des droits sexuels et reproductifs …
Avis
29/03/2017
… excèdent la moyenne. Le projet d'avis (soumis au vote en assemblée plénière le 29 mars), co-construit avec les …
28/10/2015
… des entreprises). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 161 …
… Au programme de ce début d'année 2026 au Conseil Assemblées plénières : 🔹 13 janvier 2026 : Séance publique …
04/12/2024
… le Conseil économique, social et environnemental (CESE), Assemblée constitutionnelle de la société civile, exprime sa …
… être repris dans l’avis qui devrait être soumis à l’assemblée plénière du CESE en janvier 2023. …
Avis
10/04/2018
… Les 14 préconisations qu’il formule (soumises au vote de l'assemblée plénière le 10 avril) contiennent des mesures de …
10/11/2015
… et nature). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté avec 174 votes pour et …
03/11/2015
… la recherche de solutions, Claude Bartolone, Président de l’Assemblée nationale a saisi le 29 juillet dernier le Conseil …
08/09/2015
… qualifiées). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 194 …
Avis
16/06/2015
… aux objectifs et aux mesures proposés. Ainsi, notre assemblée regrette l’insuffisance de dispositions relatives …
14/04/2015
… Jean-Alain Mariotti. Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et …
24/03/2015
… la CCI Grand Lille). Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et …
24/02/2015
… des associations). Il a ensuite été soumis au vote l’Assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 164 …
26/11/2014
… phase de construction. Cet avis a été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et …
Avis
26/06/2013
… climatiques internationales et la Conférence Rio+20, notre assemblée se propose, avec cet avis, de contribuer à la …
Avis
26/06/2013
… climatiques internationales et  la Conférence Rio+20, notre assemblée se propose, avec ce projet d'avis, de contribuer à …
23/03/1994
… A côté de l'Etat, garant de la solidarité nationale, notre assemblée préconise d'encourager, par des mesures …