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… Organisée le 23 septembre par le CESE , le Conseil de l’Europe et le Comité économique et … sociale, signée en octobre 1961, et des nombreuses expériences européennes. En cette période de crise économique, … ». À l’issue de la conférence, les institutions organisatrices ont pris la décision de se réunir tous les ans avec …
Étude
23/04/2013
… prospective et à l’évaluation des politiques publiques du CESE présente des éléments de réflexion et de … croissant vis-à-vis de son fonctionnement. De même, les processus qui lui donnent corps et notamment celui de … à produire des décisions perçues comme légitimes et efficaces. Dans ce contexte, diverses pistes sont déclinées autour …
… vie sociale il n’existe pas de choix sans contraintes. Mais ces contraintes sont diverses de par leur nature et leur … entre le « choisi » et le « subi » n’a pas grand sens. Ces deux notions renvoient en fait à une question de …
Étude
25/02/2026
… mondial. S’y s’ajoutent les besoins d’investissements nécessaires pour l’avenir et essentiels pour transformer nos … saisine, la commission propose d’aborder le sujet des finances publiques de façon globale (fiscalité, dépenses … actuelles des collectivités territoriales sont-elles efficaces ? 3. Faut-il renforcer la progressivité du système …
Résolution
25/03/2026
… fondamentaux et de ses valeurs républicaines, la volonté du CESE est à travers ce projet d'avis de se questionner sur les conditions nécessaires à horizon 2050 pour : permettre à chacun de vivre …
Avis
22/11/2022
… des bâtiments tertiaires, privés comme publics.?   Le CESE a décidé d'identifer et anlayser le rôle des différents …
… les personnes pour les rétablir dans leurs droits.   Le CESE salue cette démarche, la lutte contre les …
… Teyssedre, au nom de la section de l’économie et des finances, présidée par Hélène Fauvel Suites données à l’avis … et tous , présenté par Patrick Bernasconi, président du CESE, au nom du Bureau. …
Avis
13/11/2019
… une voiture et 11 % utilisent les transports en commun.    Ces statistiques montrent une tendance à l’augmentation des …
Avis
11/09/2019
… Les mouvements sociaux de ces derniers mois ont révélé les multiples fractures … dans l’innovation, notamment ceux dans les compétences.     Mettre rapidement en place un pacte économique, …
Avis
09/10/2018
… PNR évolue. La loi NOTRe renforce la taille et les compétences des intercommunalités et les PNR ne sont pas éligibles à … de la biodiversité leur ouvre de nouvelles opportunités. Le CESE analyse les apports des PNR pour l’aménagement et le … des territoires ainsi que pour la mobilisation des actrices et acteurs locaux, et fait des préconisations pour que …
Avis
11/09/2018
… par leurs actions pour l’Environnement. Dans cet avis, le CESE ambitionne de se mettre «à hauteur d’entreprise» pour …
… pour la croissance verte (LTECV) votée en 2015. Le processus suivi pour cet avis ainsi que le contexte ont été … ont présenté les principales recommandations votées par le CESE au premier trimestre 2018. Un échange a eu lieu ensuite …
… par la Section des affaires sociales et de la santé du CESE dans le cadre de la saisine : "La protection de …
… la Section des affaires européennes et internationales du CESE de la saisine : "Parcours et politiques d’accueil des …
Avis
27/03/2018
… Elle est de plus en plus imbriquée avec les services qui lui sont nécessaires. Elle doit intégrer les possibilités offertes par …