Recherche
Effectuer une recherche
… Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l'emploi" par Mme Martine DEROBERT, rapporteure au nom … Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l'emploi …
Avis
24/05/2016
… préalable est que son appréhension soit plus positive sur ce qu’il est et sur ce qu’il doit être. Contribuer à forger et développer une … Le développement de la culture du dialogue social en France …
… rapporteur au nom de la section de l'économie et des finances présidée par M. Hugues MARTIN --- Mme Carole DELGA, Secrétaire d'Etat chargée du Commerce, de l'Artisanat, de la Consommation et de l'économie …
… La Défense, par la Section du travail et de l'emploi du CESE dans le cadre du travail de la saisine gouvernementale …
Avis
24/06/2014
… déclarée, et en particulier, le travail dissimulé, a tendance à se développer. Le CESE analyse les conséquences de ce phénomène, préjudiciable tant à la puissance … Conséquences économiques, financières et sociales de l’économie non …
Avis
08/04/2014
… La France est riche de son paysage artistique et de la vitalité de … apparaissent en particulier à l’ère du numérique. Le CESE préconise une réforme profonde de nos systèmes de … le cinéma et l’audiovisuel. Il formule des propositions à cet effet Pour un renouveau des politiques publiques de la …
… au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France", par M. Gérard GRIGNON, rapporteur, au nom de la … au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France …
Avis
28/01/1998
… La France accueille près de 2 000 festivals par an. Leurs effets … patrimoniaux, impact sur l'emploi et contribution au renforcement de la cohésion sociale. Pour que la pérennité de ces effets qui n'avaient jamais encore été mesurés de façon …
Avis
23/06/2004
… Si l’Europe spatiale n’existe pas sans la France, celle-ci ne saurait être une puissance spatiale sans l’Europe. Alors que se dessinent de …
Avis
10/01/2001
… les témoignages oraux des acteurs ayant vécu ou participé à ces événements ? Pour que ces témoignages au même titre que les archives …
Avis
27/10/2004
… de marché ou liées à l'environnement, ont des conséquences économiques et sociales importantes. Si elles se … son ensemble. Le conseil économique et social propose un certain nombre de mesures pour atténuer les effets de ces crises et contribuer ainsi au maintien durable d'une …
Avis
13/05/1998
… : EDF. Le Conseil économique et social analyse les conséquences de la directive 96/92 CE qui pose de nouvelles règles au marché intérieur de l'électricité. La transposition de cette directive doit être considérée comme l'occasion de …
Avis
11/10/2005
… nouvelle des conseils économiques et sociaux nationaux. Cette communication élaborée par la délégation pour l'Union … au Sommet de printemps de mars 2006, les éléments concernant ce Pacte qui se trouvent dans les avis récents votés par le …
Avis
15/11/2006
… ne pourra néanmoins y parvenir sans le recours à des financements innovants. A cet effet, le Conseil économique et social propose des … la méthode elle-même, qui vise à rendre l'aide plus efficace et ainsi à convaincre les citoyens des pays donateurs de … Les objectifs de développement du millénaire : quels financements innovants ? …
Avis
10/01/2007
… le Conseil économique et social analyse la situation de ce secteur fondamental pour l'avenir économique de ces territoires. Face aux contre-performances constatées, l'avis propose une …
Avis
12/03/2008
… Dans la société de l'information et de la connaissance, l'investissement productif recouvre, outre les bâtiments … Or de nombreux indicateurs attestent d'une insuffisance et d'une inadéquation de cet investissement en France. Cet avis incite à une …
Avis
08/10/2008
… social et environemental en 2006 sur Fiscalité et finances locales : à la recherche d'une nouvelle donne, le dialogue financier préconisé dans cet avis entre l'Etat et les collectivités territoriales a été amorcé. Le présent avis recense les conditions nécessaires pour que ce dialogue puisse …
… climatiques internationales à l’aune de la Conférence de Durban" , le CESE s'est entretenu avec M. Serge LEPELTIER , Ambassadeur …