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… du vote : 136 pour, 25 abstentions, 2 contre Texte de l'avis bientot en ligne sur le site du CESE : … Vote de l'avis sur l'ouverture à la concurrence des services …
… pour atteindre le bon état écologique Par cet avis, le CESE formule un ensemble de préconisation destinées … pour atteindre le bon état écologique Le CESE a adopté son avis
… et environnemental a été saisi par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau … Hézard, au nom de la section des activités économiques. L'avis du CESE a été adopté en séance plénière : 169 voix … Avis du CESE sur le projet de loi de programmation pour un …
… pour qu’ils ou elles progressent vers l’autonomie.   L'avis a été adopté avec 209 voix pour et 1 abstention … Le CESE a adopté son avis "Enfants et jeunes en situation de handicap : pour un …
27/01/2015
… lien entre politique de santé et excellence industrielle. L’avis sur « La place des dispositifs médicaux dans la … Le CESE a voté son avis : "la place des dispositifs médicaux dans la stratégie …
06/09/2016
… préoccupant que le dérèglement climatique. Par son projet avis « La contribution des emplois de la biodiversité à la … Présentation du projet d'avis sur la contribution des emplois de la biodiversité à la …
20/01/2015
… politique de santé et excellence industrielle. Le projet d’avis sur « La place des dispositifs médicaux dans la … Présentation du projet d’avis : "La place des dispositifs médicaux dans la stratégie …
21/06/2012
… une méthode et un calendrier précis, largement partagés. L’avis de la section de l’aménagement durable des territoires … Le CESE a voté son avis sur "l'ouverture à la concurrence des services …
20/02/2012
… niveau individuel que collectif. Selon les rapporteurs de l'avis, M. Corne et M. Etienne, « nous devons prendre en … Vote de l'avis du CESE sur les enjeux de la prévention en matière de …
… budget prévisionnel pour 2015 --- Présentation du projet d'avis intitulé " La pédagogie numérique : un défi pour … Plénière : Présentation du projet d'avis intitulé "La pédagogie numérique : un défi pour …
… solidarité internationale, que le CESE se propose, avec cet avis, d’apporter sa contribution en formulant un certain … de la section Présentation support de la présentation de l'avis ci-dessous Face aux défis du dévellopement : comment … Le CESE a rendu son avis sur le renforcement des ONG françaises face aux défis …
29/04/2013
… Cet avis de la section de l’agriculture, de la pêche et de … Le CESE vote son avis sur "la gestion et l’usage de l’eau en agriculture" …
… à la COP 21. Le CESE s'est appuyé pour l'élaboration de cet avis sur les travaux menés depuis de longues années sur les … et de la lutte contre le changement climatique.   L'avis a été adopté avec 143 voix pour 0 voix contre 31 … Le CESE a adopté son avis sur l' Article 1er du projet de loi relatif à l'énergie …
11/02/2015
… professionnelle et sociale de nos jeunes. Dans son avis adopté à l’unanimité des 165 votants, intitulé «Le défi … la société. Les propositions concrètes formulées dans cet avis vise moins la création de nouvelles structures que la … Le CESE a voté son avis "Le défi de l'insertion professionnelle et sociale des …
…     Téléchargez l'avis  et la fiche de synthèse.     Les jeunes protégés par … par le Gouvernement et les conseils départementaux.   L'avis est adopté. Résultats du vote : 152 votes pour, 0 … parcours en protection de l'enfance : le CESE a adopté son avis
15/09/2016
… aussi préoccupant que le dérèglement climatique. Par son avis « La contribution des emplois de la biodiversité à la … moyens d’accompagner leur émergence nationale ou locale. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … Le CESE a voté son avis sur « La contribution des emplois de la biodiversité à …
… constituent donc un enjeu majeur de société. L'avis du CESE traite cette problématique dans le strict cadre … 21 contre, 45 abstention sur 170 votants Téléchargez l'avis   Présentation plénière du CESE : eau et usage de l'eau … Le CESE a voté un avis sur la gestion et l'usage de l'eau en agriculture …
03/01/2013
… sur l’énergie, le CESE formule des préconisations dans l’avis « Efficacité énergétique : un gisement d’économies ; un … CGT-FO), membres de la section des activités économiques. L'avis a été adopté ce jour en séance plénière avec 168 … Le CESE a voté son avis sur "l'efficacité energétique : un gisement …
…   Télécharger la fiche synthétique Télécharger l'avis Télécharger le rapport    La diversité des langues fait … à mieux s’insérer et à s’épanouir dans la vie sociale .   L'avis a été adopté avec  121 voix pour et 30 abstentions. … Le CESE a adopté son avis "Valorisons les langues des Outre-mer pour une …
… ce jour à 111 voix pour, 15 voix contre et 7 abstentions l'avis   "Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle … par Henri Biès-Péré ( Groupe Agriculture ). Télécharger l'avis Télécharger la fiche de communication Le CESE a souhaité se saisir de ce sujet majeur à travers cet avis, qui se propose en premier lieu de réhabiliter la …