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Avis
27/01/2015
… de la dépense, la pertinence de la prescription et de l’usage posent question. Pour le CESE, les dispositifs …
Avis
25/10/2022
… : l'approvisionnement, l'assainissement, la distribution, l'usage, les tarifs. Par ailleurs, le changement climatique …
Avis
25/03/2021
… Les préconisations de cet avis promeuvent un usage des outils et contenus numériques éducatifs, raisonné, …
Avis
27/01/2015
… de la dépense, la pertinence de la prescription et de l’usage posent question. Pour le CESE, les dispositifs …
… des départements, des collectivités territoriales, des usagers, mais aussi les acteurs du logement, des transports, …
… individuel et intérêt collectif ? Comment organiser un usage responsable des ressources ?  Les réflexions qui … utilisation aujourd’hui dépasse la sphère médicale par un usage dit « récréatif » pour en savoir plus sur ses origines … chargé d’apporter un éclairage sur les questions liées à l’usage des tests génétiques et à la sobriété médicale .  …
… AME, usage du glyphosate, réforme des retraites, violences, … ( Groupe Environnement et nature ) : Prolongation de l'usage du glyphosate : l'UE à rebrousse-temps   Henri Biès-Péré ( Groupe Agriculture ) :  Prolongation de l'usage du glyphosate : le pragmatisme européen   Dominique …
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24/01/2023
… Quelles politiques publiques sur l'usage du cannabis ? Le CESE a choisi de dresser un bilan des …
Avis
25/05/2005
… celle de la confiance entre l'administration et ses usagers reçus comme des clients. Faciliter la compréhension …
… par les consommateur.rice.s. En interaction avec d’autres usagers de l’eau (agricoles, industriels, domestiques, … permettant d’anticiper et de régler les conflits d’usage dans les zones susceptibles d’accueillir des …
… et de sa fertilité. En France, en quelques décennies, l’usage que l’on fait du sol a profondément  changé, en lien … pour parvenir à un meilleur équilibre entre les différents usages des sols  métropolitains et ultramarins. …
Avis
14/11/2018
… des mobilités. Ce projet de loi doit faciliter l'usage des nouveaux modes de transports. Le texte sera …
27/03/1996
… nouveaux débouchés pour la production du textile vers des usages à caractères technique... Le Conseil économique et …
Avis
13/06/2001
… L'accélération de l'usage des technologies de l'information et de la …
Avis
13/04/2005
… dans la durée est nécessaire pour concilier les divers usages du sol. …
Avis
11/01/2006
… les adaptations dans le temps, responsabiliser les usagers et intéresser les personnels. …
Avis
15/05/2002
… à ce " droit du quotidien " et dans le but d'en améliorer l'usage que le Conseil économique et social avance des …
… Président de l' Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé , auditionné par la Section des …
Avis
12/05/2004
… par les pouvoirs publics pour explorer les nouveaux usages industriels du végétal. …
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25/10/2006
… en zone rurale de nombreux batiments ont perdu leur usage agricole. Ainsi, quelque trois millions d'anciens …