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02/04/2014
… en faveur du développement durable ; et notamment son avis voté à la quasi-unanimité en novembre 2013 : … durable, le CESE rappelle les préconisations de son avis « L’éducation à l’environnement et au développement …
15/03/2017
… les TPE de quelques salariés ou des structures de l’ESS. L’avis, statistiquement documenté, s’intéresse à l’ensemble de … Le CESE a voté son avis « Les PME/TPE et le financement de leur développement …
01/06/2016
… des motifs reprend expressément une préconisation de l’avis du Conseil économique, social et environnemental (CESE) … L’avis du CESE sur les circuits de distribution de produits …
22/10/2013
… comparée à l'échelle européenne et internationale, cet avis, rapporté par Bernard Capdeville (Groupe des … pouvant nourrir la réflexion de la puissance publique. Cet avis a été voté en assemblée plénière du Conseil économique, … LE CESE A VOTE SON AVIS SUR « LES EVOLUTIONS CONTEMPORAINES DE LA FAMILLE ET …
08/09/2016
… Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour avis en urgence sur « le projet de loi de modernisation, de … pour répondre à la saisine gouvernementale. Dans son avis rapporté par Mme Michèle Nathan (Groupe CFDT) au nom de … Présentation de l'avis sur le "Projet de loi de modernisation, de …
09/03/2017
… quelques salariés ou des structures de l’ESS. Le projet d’avis, statistiquement documenté, s’intéresse à l’ensemble de … l’investissement et la valeur ajoutée, le projet d’avis est rapporté par Frédéric Boccara (économiste et membre … du financement (BCE, BEI, Bâle). Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil …
02/06/2015
… Présentation du projet d'avis "Le stockage de l'énergie électrique, une dimension …
… ( Groupe CFDT ) ont présenté les préconisations de l'avis du CESE pour gérer durablement l'eau, au nom de la … présidée par Sylvain Boucherand ( Groupe Environnement ). L'avis a été adopté à 98 voix pour, 13 contre et 17 abstentions. Télécharger l'avis Télécharger la fiche communication Agir vite La …
12/07/2016
… Constitution, le Premier ministre Manuel Valls a saisi pour avis le Conseil économique, social et environnemental (CESE) … en œuvre de la convergence, afin qu’il fasse connaître son avis avant que le texte ne soit transmis au Conseil d’Etat … puis examiné en conseil des ministres. Le CESE a voté son avis le mardi 12 juillet en assemblée plénière avec 171 …
… Téléchargez l'avis Téléchargez la fiche communication Créés en 1967, … social, ainsi que d’éducation et de formation du public. L'avis est adopté : 132 voix pour, 20 abstentions, 0 contre. … de France pour son soutien à la promotion de ce projet d'avis. Alain Feretti est trésorier adjoint au Conseil …
… et au vote du projet de contribution à l’avant-projet d’avis sur «L’emploi des jeunes », dont Mesdames Crosemarie et … et vote du projet de contribution à l’avant-projet d’avis « L’emploi des jeunes » …
… Le Premier ministre a saisi le 14 juin 2016 le CESE pour avis sur le titre 1er du projet de loi de programmation en … au progrès pour un développement durable planétaire. L'avis est adopté. Résultats du vote : 171 votes pour, 2 … faveur de l’égalité réelle Outre-mer : le CESE a rendu son avis …
… en France ou à l’étranger, sur nos politiques publiques. avis adopté: 104 pour, 53 abstensions, 19 contre Le texte de l'avis voté sera bientôt disponible ici … Présentation de l'avis sur les évolutions contemporaines de la famille et …
… Retour en images sur la séance du 9 mai présentation de l'avis "Fin de vie: faire évoluer la loi ?" en présence de … Retour en images sur la séance du 9 mai présentation de l'avis "Fin de vie: faire évoluer la loi ?" …
… Après en avoir précisé la définition, le projet d’avis présente les principaux leviers à actionner afin que … développer des exportations créatrices de valeur. Cet avis a été adopté. Résultats des votes : 122 votes pour, 32 … Le CESE a adopté son avis "Quels leviers pour renforcer la compétitivité de …
10/05/2016
… et crée des dommages considérables sur leur santé. Dans son avis « L’impact du chômage sur les personnes et leur … et décideurs et accompagner les personnes au chômage. L’avis a été présenté à l’assemblée plénière du Conseil … Le CESE a voté son avis "L'impact du chômage sur les personnes et leur …
02/05/2016
… dommages considérables sur leur santé. Dans son projet d’avis « L’impact du chômage sur les personnes et leur … et accompagner les personnes au chômage. Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée … Présentation du projet d'avis : "L’impact du chômage sur les personnes et leur …
Avis
10/09/2020
… lutte contre les inégalités mondiales, le CESE rend ici un avis qui fait suite à celui rendu en février 2020. Ce projet … apporte des réponses aux préconisations formulées dans son avis de février 2020 et rappelle des recommandations … solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (Avis de suite) …
… Présentation du projet d'avis intitulé « Climat-Énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE » par M. Guillaume … : Climat-Énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE …
… Saisi par le Gouvernement, le CESE a adopté son avis «Mobiliser les acteurs du travail et de l'emploi pour … écologique » avec 92 voix pour et 29 abstentions. Cet avis a été présenté par Claire Tutenuit ( Groupe Agir … et emploi et de la commission Environnement. Lire l'avis Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) La planification …