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… saisi les 18 juin et 23 juin par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour la … activités économiques et de l’environnement. Le projet d’avis sera présenté par les deux rapporteurs le 9 juillet à … Le projet d’avis sur le projet de loi de programmation pour la …

… Social et Environnemental (CESE) ce jour, le projet d’avis « Le dialogue social : vecteur de démocratie, de … intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un nombre de votes « pour » … Soumis au vote de l'Assemblée plénière du CESE, le projet d'avis "Le dialogue social, vecteur de démocratie, de progrès …

… Alain Cordesse , ont présenté les 20 préconisations de l'avis adopté par le CESE . Retour en images sur la présence … sur la séance plénière en présence du Président du Sénat - Avis "La prévention et la réduction du chômage de longue …

… national et international pour les années à venir. Deux avis pour deux enjeux majeurs : 1- International : le projet d’avis « Réussir la conférence climat Paris 2015 » rapporté … la conclusion d’un accord global. 2- National : le projet d’avis « 20 ans de lutte contre le changement climatique en …

… d’Etat chargé du Budget et des Comptes publics, son avis sur l’évitement fiscal. Cet avis analyse les évolutions récentes de la fraude et de … du Pacte républicain, et ainsi sur la cohésion sociale. L’avis rappelle à juste titre la forte progression des … Le CESE remet à Michel SAPIN et Christian ECKERT son avis sur l’évitement fiscal et son impact tant sur le …

… européennes et internationales qui présentera un projet d'avis en séance plénière le 27 novembre 2013. S uivre les … Le Premier Ministre sollicite l'avis du CESE sur le projet de loi d’orientation et de …

… Présentation du projet d'avis intitulé "La microfinance dans les Outre-mer" par Mme … Plénière : Présentation du projet d'avis intitulé "La microfinance dans les Outre-mer" suivie …

… vote d'un projet de résolution --- Présentation du projet d'avis intitulé "Les addictions", par Mme Gisèle BALLALOUD, … vote d'un projet de résolution et présentation du projet d'avis intitulé "Les addictions" …

… en milieu urbain, le CESE a voté aujourd’hui son avis « Nature en ville : comment accélérer la dynamique ? » … par des villes pionnières et identifie dans ce projet d’avis des leviers concrets, associant toutes les parties … positive dans le cadre de toute opération urbaine. Cet avis, rapporté par Annabelle JAEGER (Groupe des …

… Paris, le 20 avril 2016 – Jean GROSSET, rapporteur de l’avis du CESE sur Les travailleurs détachés et Xavier … a par ailleurs rappelé la recommandation formulée dans l’avis de conditionner le droit d’une entreprise à détacher … le CESE se félicite de la reprise des préconisations de son avis par la Commission des affaires européennes du Sénat …

… économique, social et environnemental (CESE). Dans son avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la … au développement (CICID) qui se réunira en novembre 2016. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … Le CESE a voté son avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la …

… social et environnemental (CESE). Dans son projet d’avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la … (CICID) qui se réunira en novembre 2016. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … Présentation du projet d’avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la …

… Cet événement est l’occasion pour le CESE de rappeler l’avis qu’il a rendu le 13 mai 2014 sur «L’Union européenne à … plutôt que sur les élargissements. Plus généralement, l’avis plaide pour un objectif ambitieux fondé sur la … tout son sens à la notion de « solidarité européenne ». L’avis milite pour un affermissement de la place du dialogue …

… et public.que.s dans leurs comportements fiscaux. Son avis Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts sur … sociale : L’Assemblée nationale suit dès à présent l’avis du CESE …

… les préconisations formulées par le CESE dans son avis présenté dès septembre 2012, L’emploi des jeunes (avis rapporté par Jean-Baptiste Prevost suite à une … SE FELICITE DE LA SUITE DONNEE AUX PRECONISATIONS DE SON AVIS SUR L’EMPLOI DES JEUNES …

… massivement dans la transition énergétique. Dans cet avis, le CESE note tout d’abord l’important retard pris lors … Climat-énergie : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et …

… fermes aquacoles marines et continentales durables, dans un avis intitulé « Fermes aquacoles marines et continentales : … et développer les emplois générés sur les territoires.  L’avis « Fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et … des dossiers « installations classées » (ICPE). Le projet d’avis « Fermes aquacoles marines et continentales : enjeux et …

… Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en œuvre de la loi relative à la transition …

… Large reprise des propositions de l'avis du CESE sur les ZFU dans le nouveau dispositif « …

… Le Cese rend son avis sur les enjeux du G20 : passer d'un G20 de crise à un …