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… naturel : l'inscription de ce texte à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale. Les attentes sur ce sujet sont réelles, et la … et sexuelles : le CESE saisi par la Présidente de l’Assemblée nationale …

… Le CESE présente son avis "Fin de vie" à l'assemblée nationale Dans le cadre de l'examen du projet de loi … "Fin de vie : faire évoluer la loi ?" mardi 23 avril à l'Assemblée nationale. (voir 2h 32mn 53sec) Voir … des malades et de la fin de vie": le CESE à l'Assemblée nationale …

… rapporteurs thématique, et adoptés en commission à l’Assemblée nationale, vont plus loin et reprennent deux autres … L’Assemblée nationale concrétise plusieurs propositions du CESE dans le …

… DELEVOYE a rencontré, vendredi 20 juin, le Président de l'Assemblée Nationale Constituante tunisienne, M. Mustapha Ben Jaffar, … Assemblée Nationale Constituante tunisienne … Jean-Paul Delevoye et Mustapha Ben Jaffar, Président de l'Assemblée Nationale Constituante tunisienne …

… la jeunesse au sein du troisième collège des CESER. Seule assemblée de la République accueillant des représentant.e.s … L’Assemblée nationale concrétise plusieurs propositions du CESE dans le …

… par la loi du 12 juillet 1999, la Délégation informe l’Assemblée nationale des conséquences de la politique gouvernementale … Députée de la Moselle, présidente de la DDFE de l’Assemblée nationale, membre de la commission des lois. … assemblée nationale … avec Marie-Jo Zimmermann, présidente de la DDFE de l’Assemblée nationale …

… d’examiner le projet de loi Egalité et Citoyenneté à l’Assemblée nationale, entend engager une réflexion de la part du … et du masculin dans les messages adressés à tou.te.s. Assemblée la plus paritaire de la République française, le … du CESE en faveur d’une communication non sexiste salué à l’Assemblée nationale …

… de loi Égalité et Citoyenneté adopté en commission à l’Assemblée nationale salue l’exemplarité du CESE, signataire le 25 mai … d’examiner le projet de loi Egalité et Citoyenneté à l’Assemblée nationale, entend engager une réflexion de la part … du CESE en faveur d'une communication non sexiste salué à l'Assemblée nationale …

… Présidente de la Délégation aux Droits des Femmes de l’Assemblée Nationale, entendue par la Délégation aux droits des femmes … Audition de Catherine Coutelle, Présidente de la DDF de l’Assemblée Nationale …

… Le jeudi 11 septembre 2014, la commission spéciale de l’Assemblée nationale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la … Les deux rapporteurs de l'avis entendus à l'Assemblée nationale et au Sénat …

… à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de l’Assemblée nationale sur l’accès à l’interruption volontaire de … et reproductifs : les propositions du CESE confirmées par l'Assemblée nationale …

… du projet de loi de finances pour 2018 en ce qui concerne l’Assemblée nationale. … de la section des activités économiques du CESE à l'Assemblée nationale …

… unique soins palliatifs et aide à mourir a été étudié à l'Assemblée au printemps 2024. En plein débat, l'Assemblée est dissoute. En mars 2025 ce sont finalement deux … par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, l'une consacrée aux soins palliatifs, l'autre sur …

… commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale des travaux de la section homologue du Conseil … La section a noté avec satisfaction que la commission de l'assemblée nationale présidée par M. BLOCHE avait auditionné … assemblée nationale …

… que Jean-Paul Chanteguet se montre très attentif au CESE, assemblée créée pour réunir des acteurs de la société … un avis sur le code minier, sujet d’actualité, puisque l’Assemblée, je l’espère, sera saisie d’un projet de loi en la … énergétique ont donné lieu à auditions. Chacune des assemblées à un rôle bien défini, ce qui manque encore …

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