Recherche

… de loi Égalité et Citoyenneté adopté en commission à l’Assemblée nationale salue l’exemplarité du CESE, signataire le 25 mai … d’examiner le projet de loi Egalité et Citoyenneté à l’Assemblée nationale, entend engager une réflexion de la part … du CESE en faveur d'une communication non sexiste salué à l'Assemblée nationale …

… Présidente de la Délégation aux Droits des Femmes de l’Assemblée Nationale, entendue par la Délégation aux droits des femmes … Audition de Catherine Coutelle, Présidente de la DDF de l’Assemblée Nationale …

… Le jeudi 11 septembre 2014, la commission spéciale de l’Assemblée nationale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la … Les deux rapporteurs de l'avis entendus à l'Assemblée nationale et au Sénat …

… à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes de l’Assemblée nationale sur l’accès à l’interruption volontaire de … et reproductifs : les propositions du CESE confirmées par l'Assemblée nationale …

… du projet de loi de finances pour 2018 en ce qui concerne l’Assemblée nationale. … de la section des activités économiques du CESE à l'Assemblée nationale …

… unique soins palliatifs et aide à mourir a été étudié à l'Assemblée au printemps 2024. En plein débat, l'Assemblée est dissoute. En mars 2025 ce sont finalement deux … par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, l'une consacrée aux soins palliatifs, l'autre sur …

… commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale des travaux de la section homologue du Conseil … La section a noté avec satisfaction que la commission de l'assemblée nationale présidée par M. BLOCHE avait auditionné … assemblée nationale …

… que Jean-Paul Chanteguet se montre très attentif au CESE, assemblée créée pour réunir des acteurs de la société … un avis sur le code minier, sujet d’actualité, puisque l’Assemblée, je l’espère, sera saisie d’un projet de loi en la … énergétique ont donné lieu à auditions. Chacune des assemblées à un rôle bien défini, ce qui manque encore …

… unique soins palliatifs et aide à mourir a été étudié à l'Assemblée au printemps 2024. En plein débat, l'Assemblée est dissoute. En mars 2025 ce sont finalement deux … par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, l'une consacrée aux soins palliatifs, l'autre sur …