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… présenté par Marie Trellu-Kane ( Groupe des Associations ) et Olivier Mugnier ( Groupe de la Coopération ) au nom de la section des Affaires européennes et internationales présidée par Jean-Marie … Le CESE a adopté son avis sur le projet de loi de programmation relatif à la Politique de …
…   Présentation des conclusions de l'avis sur l'"Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à … " par M. Alain DELMAS, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et internationales présidée par M. Yves VEYRIER … pour la révision de la stratégie Europe 2020 & Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à …
11/04/2023
… Bézieux ( Groupe Agir autrement pour l’innovation sociale et environnementale ) et Nathalie Van den Broeck ( Groupe Environnement et nature ) au nom de la Commission Affaires européennes et internationales , présidée par Serge Cambou ( … plastiques : le CESE dresse les bases d'un traité ambitieux et juridiquement contraignant …
… la déclaration du Bureau du CESE sur l'Eau Adoption du projet d’avis « Ambition et leviers pour une autonomie … stratégique de l’UE dans le domaine économique » Commission Affaires européennes et internationales Rapporteure : Mme Catherine … Assemblée plénière : « Ambition et leviers pour une autonomie stratégique de l’UE dans le …
… L’influence de la France sur la scène européenne et internationale par la promotion du droit continental … présenté par David GORDON-KRIEF , au nom de la section des affaires européennes et internationales Dans un contexte mondial … "La promotion du droit continental" et "l'apport économique des politiques de diversité à la …
… exceptionnellement à 14 heures Adoption du projet d’avis «  Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux … et alimentation, Economie et finances, Environnement, Affaires sociales et santé, Affaires européennes et internationales Rapporteurs : MM. Henri … Assemblée plénière : "Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux nouvelles techniques …
15/03/2016
… En juin 2013, les États-Unis et l’Union européenne se sont engagés dans un processus de … M. Christophe Quarez (Groupe CFDT) au nom de la section des affaires européennes et internationales, le CESE formule un ensemble … Présentation du projet d’avis : « Les enjeux de la négociation du partenariat …
… Le CESE a adopté avec 104 voix pour et 17 abstentions à la séance plénière du 13 juin l'avis … ( Groupe des Associations ) au nom de la  Commission des Affaires européennes et internationales  présidée par Serge Cambou  ( … Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales : se donner les …
… intérieur est le texte qui régit le fonctionnement et les procédures du Conseil économique, social et … sept commissions sont réparties de la manière suivante :  Affaires européennes et internationales ; Affaires sociales et santé … Formations de travail et déontologie : le CESE adopte les modifications de son …
… Mardi 13 juin 2023 à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Quels moyens pour faire de la politique de … pilier de l’action extérieure de la France ? » Commission Affaires européennes et internationales Rapporteur : M. Jean-Marc … Assemblée plénière : " Développement solidaire et lutte contre les inégalités mondiales : se donner les …
… séance : Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE  --- Adoption du projet d’avis «  Quel avenir pour le Pacte vert pour l’Europe et ses citoyens ?  » Commission Affaires européennes et internationales Rapporteurs : MM. Lucien … plénière : "Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ?" …
… Présentation de l'exposé des motifs du projet de résolution intitulé "Pour une Europe ambitieuse, … monde" par M. Claude COCHONNEAU, au nom de la section des affaires européennes et internationales Présentation du projet d'avis … Plénière : Pour une Europe ambitieuse, solidaire et respectée dans le monde & Avant-projet de loi …
… juin 2024 à 14 heures 30  Secrétaire de séance : Mme Bernadette GROISON  ---  Adoption du projet d’avis « L’espace … et numériques pour assurer son dynamisme » Commission Affaires européennes et internationales Rapporteur : M. Jean-Lou … : "L’espace francophone : relever des défis économiques et numériques pour assurer son dynamisme" …
… BIARNAIX-ROCHE  ---  à 10 heures  ---  Adoption du projet d’avis intitulé :  « Contrer les entraves aux libertés de … face aux enjeux de la gestion durable de l’eau » Commission Affaires européennes et internationales Rapporteurs : MM. Lucien … : "Contrer les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistiques " …
… Le CESE a souhaité se saisir de cette question, en pointant les carences de l’Union … ( Groupe de la Coopération ) au nom de la commission Affaires européennes et internationales présidée par Serge Cambou ( … Ambition et leviers pour une autonomie stratégique de l’Union …
15/10/2025
… pour la PAC, 2,3 milliards pour la cohésion territoriale et 2,5 milliards pour l’action humanitaire, la recherche et les infrastructures, les aides européennes restent méconnues du grand public. Alors que … des commissions Territoires, agriculture et alimentation, Affaires européennes et internationales et aux commissions …
09/07/2025
… en France fait aujourd’hui face à des défis structurels et financiers majeurs qui l’empêchent de remplir pleinement … au CESE. Il siège au sein des commissions permanentes Affaires européennes et internationales et Éducation, culture et … pour rebâtir le service public de l’enseignement supérieur et appelle à un contrôle renforcé des établissements privés …
… Exceptionnellement à 14 heures Adoption du projet d’avis «  Les attentes et les enjeux sociétaux liés aux … et alimentation, Economie et finances, Environnement, Affaires sociales et santé, Affaires européennes et internationales Rapporteurs : MM. Henri …
… 2023 à 14 heures 30 --- Secrétaire de séance  : Mme Bernadette GROISON Adoption du projet d’avis « Migrations et Union … une nouvelle vision des politiques migratoires » Commission Affaires européennes et internationales Rapporteur M. Kenza OCCANSEY … Assemblée plénière : "Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Les enjeux de la négociation du projet … M. Christophe Quarez, rapporteur au nom de la section des affaires européennes et internationales, présidée par M. Jean-Marie … Plénière : Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et