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… artificielle et un cadre réglementaire favorisant un usage éthique de celle-ci, dont la mise en œuvre sera … devrait prendre position et investir les champs de l’usage des blockchains, de l’open-source.   Cet avis, …

… mieux les informer directement. La connaissance exacte de l’usage de la matière tout au long du cycle de vie et du … de la fonctionnalité . Cette dernière, en partageant l’usage des objets, réduit les besoins de matière. De même, …

… les formes de consommation (substitution de la vente d'un usage à l'achat d'un produit - économie de fonctionnalité) … publiques, consommateurs individuels) pour assurer un usage optimal des ressources et rechercher des synergies de …

… (richesses culturelles nationales, infrastructures, usage des services publics, système de protection sociale…). C’est l’usage de ces actifs autant que le paiement de la dette qui …

… ce qui induit également des modifications des conditions d’usage (accessibilité, qualité, prix) tant pour les …

… territoriales, monde sportif, acteurs économiques, usagers…   C’est pourquoi, le CESE a confié à la section des …

… sociales et environnementales sur la collectivité et les usagers ; identifier des voies de solution pour assurer le …

… sols et du partage de leur utilisation entre les différents usages (logements, activités industrielles et commerciales, …

… sociales, des acteurs de terrain et des représentants des usagers, afin d’éclairer plus finement les décisions … de santé, conférences régionales, commissions des usagers), définissant les conditions de leur saisine rapide, …

… impacts existants  Le CESE recommande que la sobriété des usages terrestres, littoraux et maritimes, sources des … et d'un plan de décarbonation et d’un plan de sobriété des usages reflétant la capacité d’accueil de chacun des …

… des incitations et des financements publics vers les usages les plus efficients, règles comptables adaptées, … mobilisation de la biomasse...). Le CESE préconise l’usage d’une série de vecteurs pour tendre résolument vers …

… accroît le risque que soient imposés des normes et usages ainsi qu’un modèle économique ou culturel contraires …

… territoires ultra marins, - de par les grandes attentes des usagers : plus grande accessibilité souhaitée, meilleure …

… l’éducation et la formation, afin de développer un usage responsable et de lutter contre les dérives de ces …

… ne seront pas sans conséquence sur notre société. D'usager qui ne maîtrise pas le service offert, le …

… d'améliorer la qualité et l'efficacité du service rendu aux usagers. outre une plus grande personnalisation du service …

… le bon équilibre entre subsidiarité des contrôles et bon usage des fonds publics Le CESE appelle à une réflexion … et optimiser les audits tout en garantissant le bon usage des fonds publics. Il souligne que les contrôles en …

… doit être fixée. A quelle date sera effective la fin de l'usage des véhicules thermiques ? Les acteurs de la filière … % de réemploi en 2027, 100 % de recyclage de plastiques à usage unique mis sur le marché en 2025, fin de mise sur le marché des emballages plastiques à usage unique d’ici 2040. De même le gaspillage alimentaire …