Recherche

… saisine gouvernementale sur la biodiversité , et préparé l’avis voté le 13 mars 2012 sur la gestion des risques … communications et tourisme. Depuis 2011, elle a élaboré les avis suivants, adoptés par le Conseil : « Bilan et … organisation de l’État dans les territoires ? » ainsi que l’avis sur saisine gouvernementale relatif au projet de Schéma …

… social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis « L’hôpital au service du droit à la santé ». La … pour toutes et pour tous », à adresser au Gouvernement un avis sur cette question. Pour préparer cet avis, le CESE a tenu à entendre les représentants des …

… de Joseph Wresinski En adoptant quelques années plus tard l’avis de Geneviève de Gaulle-Anthonioz, Évaluation des … d’une loi contre les exclusions déjà préconisée dans l’avis Wresinski de 1987 et qui sera votée en juillet 1998.  … attachement aux principes fondamentaux inscrits dans cet avis.   Dans son préambule aux Orientations stratégiques …

… Projet d'avis présenté par Jean-Luc Bennahmias et  Jacques Pasquier , … et des Affaires étrangères.   Télécharger le projet d'avis         Télécharger la fiche communication 13 millions … de la société civile dans leur mise en œuvre. Ce projet d'avis sera soumis au vote de l'assemblée plénière du CESE le …

… présence de Muriel Pénicaud, ministre du Travail. Projet d'avis rapporté par  Dominique Castéra (Groupe des … du travail) et du G7 présidé par la France, d’un avis sur les jeunes et l’avenir du travail, le CESE présentera son projet d’avis ce 27 mars.   Révolution numérique et digitalisation …

… de nos conseillers vont travailler à l’élaboration d’un avis. Une vingtaine de citoyens, ayant participé à cette … https://participez.lecese.fr/ afin de donner leur avis. Sur la base des résultats de cette consultation, mais … et de la consultation de citoyens tirés au sort, un avis sera élaboré et présenté au vote en mars 2019, afin …

… 11 octobre 2017, le CESE a adopté, à une large majorité, l’avis « Sciences et société : répondre ensemble aux enjeux … du CESE, présidée par Anne-Marie DUCROUX.   Cet avis a formulé des recommandations  pour «  que les … l’objectif de les rendre encore plus fructueuses    ».   L’avis souligne que «  les rapports du GIEC, l’accord de …

… Projet d’avis rapporté par Jean GROSSET (Groupe UNSA) et Bernard … travail et de l'emploi   Présentation et vote du projet d'avis sur les travailleurs détachés  et intervention de Mme … la législation relative aux travailleurs détachés. Projet d'avis présenté par Monique WEBER , au nom de la section des …

… Le CESE propose dans cet avis d'agir avec des préconisations à la fois stratégiques … saine et de qualité une « Grande cause nationale ».  L'avis a été adopté en séance plénière le 22 avril avec 94 voix pour, 17 contre et 11 abstentions.   Lire l'avis   Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) Pourquoi …

… de notre Assemblée, participant activement à plusieurs avis emblématiques rendus par le CESE, comme l’avis sur « la sécurisation des parcours professionnels » et l’avis sur « le fait religieux en entreprise ». Édith …

… Avis présenté par  Etienne Gangneron  et Pascal Mayol  au …   Après avoir défini l’agriculture urbaine, le projet d'avis s'attache, sur l’analyse d’expériences déjà engagées, à … ceux qui sont susceptibles d’émerger à terme.   Le projet d'avis formule des préconisations visant à accompagner le …

… Le gouvernement a soumis pour avis en urgence au Conseil économique, social et … loi de programmation. Le CESE avait consacré plusieurs avis récents aux problématiques de la politique de la ville … et des finances chargées de l'élaboration d'un projet d'avis ont adopté un texte le 10 juillet. …

… Le gouvernement a soumis pour avis en urgence au Conseil économique, social et … et des finances chargées de l'élaboration d'un projet d'avis ont adopté un texte le 10 juillet. Pour le CESE, … loi de programmation. Le CESE avait consacré plusieurs avis récents aux problématiques de la politique de la ville …

… les citoyens et une solidarité entre les territoires. L'avis du CESE sur « la santé dans les Outre-mer » a été … 130 voix pour en séance publique le 27 janvier 2026. Lire l'avis  Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) La santé, symptôme majeur des inégalités …

… L’avis « Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de … avec 97 voix pour, 2 contre et 33 abstentions. Découvrir l'avis   Découvrir l'essentiel de l'avis Pourquoi la périnatalité est-elle un révélateur des …

… Retour en images sur la plénière consacrée à l'adoption de l'avis "Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ?" … maire de la ville du Lamentin. En savoir plus sur cet avis  Crédits photographiques : Sipa press / P. Henry …

… Télécharger l'avis Le CESE analyse l'état de la France, sur la base des 10 … pour construire un avenir ambitieux.    Résultat du vote : Avis adopté à 137 voix pour, 3 contre, 27 abstentions. …

… formation, mesure portée par le CESE et rappelée dans son avis « Sécuriser les parcours d'insertion des jeunes » (03/2015). Le Gouvernement reprend également aussi de l'avis du CESE « Droits formels|droits réels: améliorer le … et de protection sociale. Antoine Dulin, rapporteur des avis du CESE concernés par les annonces du Gouvernement, …

… 26 juin 2019 était consacrée à la présentation du projet d'avis " Eradiquer la grande pauvreté à l'horizon 2030 ", par … la ministre des Solidarités et de la Santé     Ce projet d'avis s'inscrit dans un travail au long court du CESE sur la …

… doit aussi être appréhendée dans sa globalité, il a cité l'avis du CESE sur les difficultés d'accès des jeunes au … jeunes, les condamnant au chômage. Plus d'information sur l'avis du CESE sur l'emploi des jeunes Alors que la Commission …