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… Projet d'avis présenté par Frédéric Grivot au nom de la … supérieur et des organismes de recherche au profit de projets d'innovation, afin de dynamiser la compétitivité de … solutions industrielles de l'Industrie du futur. Dans son projet d'avis, la section souligne le besoin d'approfondir …
… s’est déroulée en deux temps. Le matin, les porteurs de projets et les conseillers se sont répartis en 3 groupes pour parler de leurs projets, de leurs modalités de création et de fonctionnement … et des motivations qui les animent. Quelques-uns des projets présentés : Maïtena ECHEVERRIA et Bixente …
Avis
09/07/2014
… Le projet de loi de programmation « pour un nouveau modèle … Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle …
05/09/2016
… de l’emploi et de développement des compétences. Dans son projet d’avis sur « Les certificats de qualifications … Présentation du projet d'avis sur les certificats de qualification …
Avis
26/03/2014
… a été saisi par le Premier ministre, le 18 février 2014, du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au … Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au …
19/05/2015
… et détermination, peut être une chance et le socle d’un projet économique, social et environnemental solide pour … Présentation du projet d'avis "L'emploi dans la transition écologique" …
Étude
09/01/2013
… La coopération franco-allemande au coeur du projet européen …
… La coopération franco-allemande au coeur du projet européen …
… Présentation du projet d'avis sur la protection sociale …
Étude
09/01/2013
… La coopération franco-allemande au cœur du projet européen …
24/03/1971
… PROJET DE LOI RELATIF À LA RÉPRESSION DU TRAVAIL CLANDESTIN …
14/10/1987
… PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF AU PATRIMOINE MONUMENTAL …
12/07/1961
… PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIVE À L'ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE …
22/04/1960
… PROJET DE LOI PROGRAMME N° 564 RELATIVE AUX INVESTISSEMENTS …
23/03/1983
… PROJET DE LOI RELATIF À LA DÉMOCRATISATION DU SECTEUR PUBLIC …
13/01/1954
… ÉTUDE DU PROJET DE LOI N° 7164 PORTANT RÉFORME FISCALE …
13/03/1974
… PROJET DE LOI D'ORIENTATION EN FAVEUR DES HANDICAPÉS …
25/03/1953
… ÉTUDE DU PROJET DE LOI N° 5798 PORTANT AMÉNAGEMENTS FISCAUX …
16/11/2016
… auxquels sont confrontés les filières agricoles. Le projet d’avis « La transition agroécologique : défis et … possible la mise en œuvre de cette démarche systémique. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du … Présentation du projet d’avis : « La transition agroécologique : défis et …
… son attachement à l'Union européenne en élaborant ce projet de résolution. Le CESE formule dans cette résolution … les conditions d'une relance durable et solidaire du projet européen. Elle sera présentée par M. Didier Kling ( … "2022 : la relance du projet européen ?" en présence de Clément Beaune …