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… voix contre et 7 abstentions l'avis   "Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?"  … partage de ses usages Reconnaître le sol, notamment sur le plan juridique, comme élément constitutif du patrimoine … les Zones agricoles protégées (ZAP) et en lien avec les Projets alimentaires territoriaux (PAT), ainsi que le …
10/09/2024
… Alors que l’OMS constate une baisse alarmante de l’utilisation des préservatifs chez les adolescents et un … Fonds d'expérimentation pour la jeunesse sur des appels à projets spécifiques à l'EVARS et de lancer une campagne … « valeurs de la République et laïcité », de créer un plan de formation EVARS. Il recommande également de désigner …
… Le bénévolat remis en lumière durant la pandémie Au-dede la crise devenue multiple (sanitaire, sociale, … état des différentes formes de bénévolat, tant sur le plan quantitatif que qualitatif. Elle cherchera à mesurer … ) et Jean-François Naton ( Groupe CGT ) rapporteront ce projet d'avis et de rapport au nom de la c ommission …
… économiques et sociales qui continuent à peser sur de nombreux pays, ont ébranlé la confiance des citoyens dans … euro. Le président de la Commission a également présenté un projet d’une « Fédération d’États-Nations » et la … et de projets mobilisateurs et fédérateurs avec en arrière-plan, la poursuite de la mise en oeuvre de l’Union …
… L’habitat intègre les espaces de vie que constituent les logements (immeubles ou maisons), … bien-être de la population et du mieux vivre ensemble. Le projet d’avis du CESE souligne comment les enjeux de la … matériaux et ondes électromagnétiques...). Le troisième Plan national santé-environnement (PNSE 3) retient …
… etc.), le changement climatique mondial aura sur la France des effets quasi irréversibles à l’échelle de notre … l’agriculture, la pêche, les forêts, la santé. Ce projet d’avis bénéficiera de l’éclairage du Plan national d’adaptation au changement climatique … L'adaptation de la France au changement climatique mondial …
26/10/2015
… une séance plénière exceptionnelle, le 28 octobre à partir de 9h30, à l’occasion de la venue de Jean-Claude Juncker, … européenne. Au lendemain de l’examen par le CESE d’un projet d’avis intitulé « les migrations internationales : un enjeu planétaire », quelques jours après avoir convoqué un sommet …
Avis
10/01/2018
… On estime à 274 millions le nombre de locuteurs de français dans le monde, dont 212 millions en … démontrer les atouts de la francophonie pour la France aux plans économiques, culturels, des réseaux d’influence, du … Comment renforcer l’attachement des français pour un projet francophone du 21ième siècle qui passionne et qui …
… Présentation par M. Jean BASSERES, Directeur général de Pôle emploi de son plan stratégique suivie d'un débat --- Projet d'avis présenté par Mme Christel PRADO au nom de la … Plénière : Le coût économique et social de l’autisme …
… Selon le président du CESE Thierry Beaudet, « L’EVARS n’est pas un acte de … Fonds d'expérimentation pour la jeunesse sur des appels à projets spécifiques à l'EVARS et de lancer une campagne … « valeurs de la République et laïcité », de créer un plan de formation EVARS. Il recommande également de désigner …
… 2e Rendez-vous de l'évaluation Le CESE et la SFE ont co-organisé … d'une IA au service de l'intérêt général, thème du projet d'avis qui a été co-construit avec des citoyennes et … à l'aune de 4 critères : compatibilité avec les limites planétaires, le progès social, la place de la démocratie et …
… La XXIème Conférence des parties sur le Climat (COP21) aura lieu à Paris à la fin … Européen… Elle a déployé des moyens : plusieurs Plans Climat (2000, 2004, 2008), des politiques … en France. Ils intégreront les nouveaux apports du GIEC, le projet de Stratégie nationale bas carbone et l’observation …
…   Pollution plastique : des constats alarmants Aujourd'hui, 81 % des produits … 85 % des déchets marins, plus aucun endroit de la planète n'échappe à cette pollution, et ce y compris dans … sur la pollution plastique au printemps 2023, le projet d'avis du CESE portera la voix de la société civile. …
… leur autonomie énergétique, les Outre-mer détiennent des atouts considérables en matière d’énergies renouvelables … pluriannuelle de l’énergie (PPE), voire de son plan de transition énergétique avec un équilibre des prix … ?   La Délégation aux Outre-mer du CESE réalisera un projet d'avis étudiant ces questions et pistes d'actions …
Avis
14/06/2016
… seulement un diagnostic qu’ont voulu partager, à travers ce projet de rapport, les membres du CESE, par-delà la diversité de … la réduction de ses fractures, autant que le besoin d’un plan d’investissement massif, privé et public, afin de mieux … Rapport annuel sur l'état de la France en 2016 - Croire toujours en la France …
… CIVIQUE ET LA PARTICIPATION CITOYENNE AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT DURABLE Télécharger le projet d'avis Télécharger la fiche de synthèse du projet … d’entreprises à l’initiative des femmes (FGIF), le plan « entreprendre au féminin » ou plus récemment …
… Or, le suivi sanitaire des élèves en France est insuffisant et moins de la moitié … de ce déficit sont majeures et confirmées sur le plan clinique. Il se traduit d’abord par un retard ou une … et certains départements accusent un manque important. Le projet d'avis abordera la santé des enfants, dès l’âge de 3 …
…   Cette année, du fait de la crise sanitaire, la réunion annuelle des Présidents et … différentes discussions sur  la contribution des CES aux plans de relance des Etats membres et  sur le rôle des CES … de demain . La société civile, qui a toujours soutenu le projet européen, ne ratera pour rien au monde ce moment …
Avis
13/05/2014
… L’effort à effectuer pour que la France s’adapte le plus rapidement possible au changement climatique est considérable … au risque, sur le continent comme dans ses outre-mer. Le, projet d'avis propose des solutions pour planifier efficacement les réponses aux menaces,identifier …
…   L’ADEME indique que les matériaux biosourcés sont issus des céréales, des oléagineux et protéagineux ainsi que des plantes fibreuses. Ils peuvent être aussi issus de … Après avoir précisé ce que sont les biomatériaux, le projet d’avis aura pour ambition d ’apprécier la …