Recherche

… d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt : saisine gouvernementale : Le Gouvernement a sollicité l’avis du … à nos débats. Le fait religieux dans l’entreprise : autosaisine de la section du travail et de l'emploi Le projet …

… en 2010, la section a travaillé sur un certain nombre de saisines dont deux saisines gouvernementales et une saisine parlementaire sur le coût …

… sur la colonne vertébrale du CESE : organisations non gouvernementales, associations et syndicats. Les 175 sièges … Présidents de l’Assemblée nationale et du Sénat.   La saisine du Conseil par voie de pétition facilitée et ouverte … est abaissé à 16 ans ; Le seuil permettant de déclencher la saisine du Conseil est quant à lui abaissé à 150 000 …

… dans le domaine de la santé au travail », réalisé sur saisine gouvernementale par Christian Dellacherie, au nom de la …

… de la  fonction publique de demain.   Cette nouvelle saisine gouvernementale répond au souhait de Patrick Bernasconi de …

… avis ont été rendus dont sept l’ont été à la suite de saisines gouvernementales. Des avis construits sur le débat, … à vous répondre dans les délais impartis. Mais au-delà des saisines gouvernementales vous avez aussi su entendre la …

… Les deux principales contributions ont porté sur deux saisines gouvernementales relatives à la dépendance et à la mobilité …

… jusqu’ici reste en deçà  de que l’on pouvait attendre d’une saisine gouvernementale. Je le regrette pour les citoyens qui ont … les conventions citoyennes. Je serais favorable, lorsque la saisine est gouvernementale ou parlementaire, à une …

… sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques » (Saisine gouvernementale) Commissions Territoires, agriculture et …

… premier trimestre 2026. Découvrir la note de cadrage de la saisine   Copyright GettyImages …

… nature )  au nom de la formation de travail créée pour la saisine et regroupant la Commission territoires, agriculture … l'avis Télécharger la fiche de communication   Une saisine gouvernementale Dans le contexte de l’initiative …

… européennes et internationales du CESE s’est vu confier par saisine gouvernementale du Premier ministre, l’élaboration d’un avis …

… temps de vie professionnel et temps de vie personnel ?  Une saisine gouvernementale dans la continuité des Assises du Travail … des Assises du Travail et à la suite d'une lettre de saisine du Gouvernement le 23 octobre 2023, le CESE a …

… avis rendus par le CESE : l'année 2016 a été riche avec six saisines gouvernementales sur le dialogue social, l'impact du …

… La saisine gouvernementale, initiée par Matignon, permet de mettre en …

… sociétaux liés aux nouvelles techniques génomiques » (Saisine gouvernementale) Commissions Territoires, agriculture et …

… de la recherche , le CESE a répondu en juin dernier à la saisine gouvernementale qui portait uniquement sur le titre Ier du …

… européens, élus locaux, représentants des organisations non gouvernementales, des syndicats de salariés et d’employeurs, … le 27 novembre 2013. S uivre les travaux du CESE sur cette saisine …

… du projet d’avis « Fin de vie : faire évoluer la loi ? » (saisine gouvernementale) Commission temporaire « Fin de vie » …

… sujets de réflexions qui pourraient donner lieu à des saisines gouvernementales. Cette rencontre, qui s’est tenue dans les …