Recherche

… Préserver les océans sauvegardera l'Humanité 80 % des déchets en mer proviennent de la … a une responsabilité et des enjeux particuliers à faire valoir. De même, les leviers d'actions au niveau national ou … des outils fiscaux et financiers existants ou à créer Le projet d'avis dressera un état des lieux (caractéristiques …

…   Au coeur de notre sécurité et souveraineté alimentaire, l'agriculture … la base d'un Pacte entre la nation et son agriculture, un  projet de loi d'orientation et d'avenir agricole  sera soumis au …

…   Quels changements à venir ?   La place des citoyens au coeur de la réforme  Permettre à la parole … qu’est le CESE.   Les conventions citoyennes Le projet de loi organique consacre le CESE comme carrefour des … projet de loi organique …

… est obligatoirement saisi par la Commission européenne de tous les projets législatifs européens, ainsi qu'en charge de … européenne dans son activité d'analyse des projets de lois que lui soumet pour avis le gouvernement, dont un bon …

… Expérimentation « territoires zéro chômage de longue durée » : conditions de réussite   Projet d'avis présenté par M. Patrick Lenancker , rapporteur au nom de la section du travail et de l'emploi présidée par Mme Françoise Geng .    L’augmentation du …

… Le CESE, acteur de la lutte contre le dérèglement climatique Les projets de Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) et de … » (janvier 2024)   « Mobiliser les acteurs de l’emploi et du travail pour réussir la planification écologique » …

… Alors que, d’ici à 2050, 75% des citoyennes et des citoyens vivront en zone urbaine, … pour définir la ville du futur. Cet enjeu dépasse de loin la création d’un cadre vert. Une meilleure intégration … C’est pourquoi, pour la section de l'environnement dans ce projet d'avis, il est temps d’accélérer la dynamique amorcée …

… Au coeur de notre sécurité et souveraineté alimentaire, l'agriculture … la base d'un Pacte entre la nation et son agriculture, un projet de loi d'orientation et d'avenir agricole sera soumis au … Climat …

… Retrouvez aux liens ci-dessous les travaux du CESE sur cette thématique essentielle … d’activités saisonnières. 40 % des candidats à un emploi saisonnier dans le tourisme habitent loin de leur lieu … fois le CESE pour obtenir ses éclairages sur le travail du projet de loi d’orientation en faveur du renouvellement des …

…   Dès le début de sa nouvelle mandature en décembre 2015, le CESE a … de gaz à effet de serre de notre pays d'ici 2030.     Le projet de réforme constitutionnelle prévoit la … citoyennes et à formuler des avis sur tous les projets de lois économiques, sociaux et environnementaux, donnant ainsi …

… 3 axes, 13 préconisations pour une vision partagée de notre agriculture L'objectif de ce Pacte unissant la … y attirer de nouveaux actifs et maintenir un tissu d’exploitations agricoles sur l’ensemble du territoire . -     … largement partagé, le Gouvernement a décidé d’élaborer un projet de loi d’orientation et d’avenir agricoles en …

… Un enjeu considérable Promulguée par la loi en 2010 mais réellement adoptée en 2017, la Stratégie … fait l'objet d'un premier bilan par le CEREMA (centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la … dont la biodiversité marine, mais aussi, en parallèle, les projets en cours visant à aller chercher plus loin et plus …

… Episode 2: Le Pacte vert en actions Des avancées importantes … politiques d’adaptation (article 7). L' Europe a adopté la loi dite « Climat » en 2021 et un guide d’application … relatives à la biodiversité , en particulier sur le projet de directive pour la lutte contre la déforestation …

… Pouvez-vous nous rappeler les champs de compétences respectifs de votre commission et de votre … avec la section des activités économiques, à celle sur le projet de loi relatif à la transition énergétique.   Jean-Paul …

… Alors que le Gouvernement a précisé ce matin, en Conseil des Ministres, les modalités de la Convention citoyenne sur … notre transformation de l’institution et allons plus loin pour répondre aux attentes de participation exprimées … la France doit se donner les moyens » sur les projets de SNBC et de PPE, et fin février, d’un avis sur …

… fixée par le décret n° 2021-309 du 24 mars 2021, à la suite de la réforme du Conseil par la loi organique promulguée le 15 janvier 2021. Le CESE … Lorsque le Premier ministre consultera le CESE sur un projet de loi de sa compétence, il pourra décider de ne pas …

… Vendredi 28 octobre 2016 Monsieur le Président de la République,          Mesdames et Messieurs les … L’âge de la maturité ajouteront ceux qui voient loin. J’ai pour ma part surtout l’envie de dire que nous … ne nous a jamais fait défaut. Nous avons enfin l’âge de nos projets et de nos ambitions, et à cette aune-là, je nous …

… il me semble important que tous nous nous rendions compte de l’étendue de l’écosystème du Conseil, et du nombre de … des incompréhensions certaines, des malaises venus de loin.    Nous devons considérer tout cela. Le message a été … constitutionnelle correspondait en de nombreux points aux projets de réforme interne voulue par le Bureau et donc le …

… y a une semaine son Plan Biodiversité, avec l’intégration de plusieurs actions visant à développer la biodiversité en … définir la ville du futur. Cette problématique dépasse de loin la création d’un cadre vert : une meilleure intégration … déjà amorcée par des villes pionnières et identifie dans ce projet d’avis des leviers concrets, associant toutes les …

… Cette élection intervient un mois après l'installation de la mandature 2021-2026, dont les membres se sont réunis … des savoirs et des activités culturelles, sportives et de loisirs. Président : M. Jean-Karl DESCHAMPS  (groupe des … entre les femmes et les hommes ainsi que l'élaboration de projets d'avis ou de résolution entrant dans son champ de …