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… ont également fait l’objet d’études, de rapports et d’avis. Les membres du CESE ont aussi produit réflexions et … du programme de travail du CESE qui s’est prononcé sur le projet de loi d'orientation et de programmation relative à … créativité et des pratiques. Lien vers l'avis du CESE : L'avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour …
14/11/2018
… enjeux . C’est à ce défi complexe que tente de répondre l’avant-projet de loi d’orientation des mobilités, en adoptant une … des dispositions de cet avant-projet et fait valoir son avis. Le CESE considère que cet avant-projet de loi … le Conseil économique, social et environnemental (CESE), le projet de loi d’orientation des mobilités doit bénéficier à …
… Je prends connaissance du projet d'avis Je consulte la synthèse du projet d'avis   Les … de la fonction publique et des principes qui la régissent Avant-projet de loi pour un Etat au service d'une société de …
… Au cours de l’examen en première lecture de l’avant projet d’avis L’extension du plateau continental au-delà des 200 …
… pour le CESE par  Danielle Dubrac  et Djamal Teskouk ,  le projet d'avis s’articule autour de la question : « Comment assurer … et du groupe citoyen afin de présenter aux citoyens l’avant-projet d’avis soumis en première lecture aux …
… Examen en seconde lecture et vote de l’avant-projet d’avis Le début de la réunion a été consacré à l'examen, en …
… sont à mettre en oeuvre pour co-construire et réaliser ces projets.    L 'avis a été adopté à 177 voix pour et 14 abstentions.   … rapporté par Michèle Chay et Sarah Mouhoussoune  (2020) -  Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité …
… Les évolutions entre l’avant-projet de loi (APDL) soumis pour avis au CESE fin 2018 et la loi promulguée le 24 décembre … L'impact de l'avis du CESE sur la loi d'orientation des mobilités …
… d'ingénierie sont à mettre en oeuvre pour réaliser ces projets de relance en : • Co-construisant le futur avec les … des Outre-mer Découvrez les 20 préconisations du projet d'avis lors de la séance Téléchargez l'avis         … rapporté par Michèle Chay et Sarah Mouhoussoune  (2020) -  Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité …
… Ordre du jour :   Présentation du Projet d'avis M. Xavier NAU, rapporteur au nom de la section de … l'éducation nationale. Déclarations des groupes. Vote de l'avis. … Revoir la séance du 16/01/2013 : Avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour …
… réussit plus à progresser, voire régresse. Cela se traduit avant tout par la sortie du système éducatif de 130 000 … Le CESE estime que les grands objectifs de l’avant-projet de loi correspondent à ce que préconisait son avis « Les inégalités à l’école » en septembre 2011 : Donner …
…   Présentation des conclusions de l'avis sur l'"Avant-projet de loi relatif à la liberté de la … Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020 & Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à …
… priorités, des évolutions législatives sont nécessaires. Un projet de loi « liberté de création, architecture et … la cité.   Le gouvernement a saisi le CESE en urgence pour avis sur ce projet de loi.  Claude Michel,  Claire Gibaut et Annaig … Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à …
… Le Premier ministre a saisi le 27 juillet 2016 le CESE pour avis en urgence sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.    Ce projet de loi vise à adapter la loi n°85-30 du 9 janvier … Avant-projet de loi de modernisation, de développement et de …
Avis
07/09/2016
… Le Premier ministre a saisi le 27 juillet 2016 le CESE pour avis en urgence sur le projet de loi de modernisation, de développement et de … des propositions sur les orientations et les articles du projet de loi. … Avant-Projet de loi de modernisation, de développement et de …
Avis
21/11/2017
… Le Premier ministre a soumis au CESE pour avis le projet de loi pour un Etat au service d’une société … projet loi-Etat-société-confiance … Avant-projet de loi pour un Etat au service d'une société de …
… désignation des Secrétaires du Bureau   Présentation du projet d'avis intitulé "Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité … Présentation et vote de l'avant projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle …
… Présentation de l'exposé des motifs du projet de résolution intitulé "Pour une Europe ambitieuse, … européennes et internationales Présentation du projet d'avis intitulé "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" par M. … Europe ambitieuse, solidaire et respectée dans le monde & Avant-projet de loi d'orientation des mobilités …
Projet d'avis intitulé "Avant-Projet de loi d'orientation et de … 14 heures 30 Le CESE estime que les grands objectifs de l'avant-projet de loi correspondent à ce qu'il recommandait … Plénière : Avant-Projet de loi d'orientation et de programmation pour …
Avis
16/01/2013
… Le CESE estime que les grands objectifs de l'avant-projet de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son avis sur « Les inégalités à l'école » notamment la forte … Avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour la …