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03/06/2019
… la France doit se donner les moyens » sur les projets de SNBC et de PPE, et fin février, d’un avis sur l’article 1 er …
… et des stratégies et plans qui en découleront (SNBC, PPE, PNACC).  Télécharger la résolution 10 chantiers …
… la PPE (programmations pluriannuelles de l'énergie) et la SNBC (Stratégie nationale bas carbone). Comment les …
… En France, la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) définit un objectif de réduction de 40% des émissions … SNBC
… ;  - la 3ème édition de la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC3) ; - la 3ème édition du Plan national d’adaptation au … les échelons, notamment en matière de politique agricole (SNBC, Programmation pluriannuelle de l’énergie, Plan …
… pour contribuer à atteindre les objectifs fixés dans la SNBC.  La saisine est traitée par la commission « …
… par la PPE (programmation pluriannuelle de l'énergie) et la SNBC (Stratégie nationale bas carbone). Comment les … et régionalisée) leur contribution aux objectifs de la SNBC et leur solidarité énergétique.       - Systématiser …
12/12/2020
… la première période de programmation 2015-2018. La nouvelle SNBC vise désormais la « neutralité carbone » à l’horizon … et contribution à la consultation publique sur la PPE et la SNBC (février 2020) ; - «  Avis du CESE sur l'article 1er du …
Avis
22/11/2022
… pour contribuer à atteindre les objectifs fixés dans la SNBC.   La Commission Territoires, agriculture et …
… France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE , rapporté par Guillaume Duval et Madeleine …
09/04/2019
… la France doit se donner les moyens », sur les projets de SNBC et de PPE, en présence de la Secrétaire d’État auprès … de programmation de la Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC) et de la Programmation pluriannuelle de l'énergie … sur la chaleur et le froid renouvelables. Les projets de SNBC et de PPE restent très imprécis ou insuffisants quant …
… publique (20 janvier - 20 février 2020), la PPE et la SNBC fixent le cap énergétique de la France pour atteindre … sur ces projets. Cette contribution sur les textes PPE et SNBC s'inscrit dans la lignée des travaux sur le climat et …
Avis
09/04/2019
… Les projets de Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) pour 2019-2033 et de Programmation pluriannuelle de … carbone » à l’horizon 2050 fixé par le nouveau projet de SNBC. Mais, pour que la France puisse atteindre ces …
11/03/2020
…   ·       Assurer plus solidement la compatibilité de la SNBC avec les lois et les grands projets nationaux d'une … de compatibilité des autres plans et programmes avec la SNBC, et la réponse du Gouvernement sur la mise en place de … Rendre compatible le niveau d’ambition et le contenu de la SNBC 2 (2019-2023) avec l’objectif de neutralité carbone en …
… France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE » par M. Guillaume DUVAL, rapporteur, et … France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE …
Avis
09/04/2019
… que les projets de Stratégie nationale bas carbone (SNBC) pour 2019-2033 et de Programmation pluriannuelle de … France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE …
… climatique Les projets de Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) et de Programmation pluriannuelle de l’Énergie (PPE) … : d’une part sur la stratégie nationale bas-carbone (SNBC) et la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) … au changement climatique (PNACC).   Contribution PPE et SNBC Contribution PNACC 3 Ces contributions reprennent et …
… reste délicate. C'est dans ce contexte que les projets de SNBC pour 2019-2033 et de PPE pour 2019-2028 sont soumis au … programmation 2015-2018. Malgré cela, le nouveau projet de SNBC vise désormais la « neutralité carbone » à l'horizon … : le CESE a adopté son avis sur les projets de SNBC et de PPE …