Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

Les femmes éloignées du marché du travail
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 25/02/2014
Rapporteure :
Hélène FAUVEL
Ancienne conseillère
Femmes et précarité
Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 11/02/2013
Rapporteur.e.s :
Eveline DUHAMEL
Ancienne conseillère
Henri JOYEUX
Ancien conseiller
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Etude

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 28/02/2012
Rapporteures :
Sylvie BRUNET
Ancienne conseillère
Maryse DUMAS
Ancienne conseillère
La dépendance des personnes âgées
Avis

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission temporaire sur la dépendance
Adopté le : 15/06/2011
Rapporteur.e.s :
Monique WEBER
Ancienne conseillère
Yves VÉROLLET
Ancien conseiller
Contributeurs :
Geneviève BEL
Ancienne conseillère
Gérard GRIGNON
Ancien conseiller
La santé des femmes en France
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 07/07/2010
Rapporteure :
Dominique HENON
Ancienne conseillère
L'entrepreneuriat au féminin
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 22/09/2009
Rapporteure :
Geneviève BEL
Ancienne conseillère
1968-2008 : évolution et prospective de la situation des femmes dans la société française
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 27/01/2009
Rapporteure :
Pierrette CROSEMARIE
Ancienne conseillère
Les femmes face au travail à temps partiel
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 26/02/2008
Rapporteure :
Geneviève BEL
Ancienne conseillère
La place des femmes dans les lieux de décision : promouvoir la mixité
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 09/01/2007
Rapporteur :
Bourven Monique
Droits des femmes dans le partenariat euro-méditerranéen
communication
Traité par :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité
Adopté le : 20/09/2005
Rapporteur :
Azema Claude
Travaux
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