Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 15/02/1984
Rapporteur :
GUYAU Luc
RAPPORT
Traité par :
Finances
Adopté le : 25/01/1984
Rapporteur :
JONNART Elie
RAPPORT
Traité par :
Actions éducatives, sanitaires & sociales
Adopté le : 25/01/1984
Rapporteur :
SULLEROT Éveline
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 14/12/1983
Rapporteur :
NETTER Pierre
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement territoire
Adopté le : 23/11/1983
Rapporteur :
DIMEGLIO Willy
RAPPORT
Traité par :
Cadre de vie
Adopté le : 09/11/1983
Rapporteur :
GIRARD André
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Finances
Adopté le : 26/10/1983
Rapporteur :
DOUROUX Lucien
RAPPORT
Traité par :
Problèmes économiques généraux & conjoncture
Adopté le : 26/10/1983
Rapporteur :
JARLEGAN Pierre
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Expansion économique extérieure & coopération
Adopté le : 25/10/1983
Rapporteur :
DUHAMEL René
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 12/10/1983
Rapporteur :
SALMON Henry
Travaux
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