Les travaux adoptés

Les avis et résolutions du CESE sont soumis au vote de l’assemblée plénière. Un avis peut être accompagné d’un rapport destiné à éclairer et à consolider les propositions de l’avis.

Les études élaborées par les sections ou les délégations sont adoptées par le bureau.

Les travaux adoptés sont ensuite publiés au Journal Officiel et transmises au Gouvernement et au Parlement.

RAPPORT
Traité par :
Activités productives, recherche & technologie
Adopté le : 12/02/1986
Rapporteur :
BERGAMINI Louis
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Commission spéciale du Plan
Adopté le : 12/02/1986
Rapporteur :
ARRIGHI de CASANOVA Émile
RAPPORT
Traité par :
Agriculture & alimentation
Adopté le : 15/01/1986
Rapporteur :
RAIMBAULT René
RAPPORT
Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 15/01/1986
Rapporteur :
QUIN Claude
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 11/12/1985
Rapporteur :
MAURIZE Bernard
AVIS

Ensemble de préconisations élaboré par une formation de travail et voté en plénière

Traité par :
Problèmes économiques généraux & de la conjoncture
Adopté le : 13/11/1985
Rapporteur :
MENU Jean
RAPPORT
Traité par :
Relations extérieures
Adopté le : 22/10/1985
Rapporteur :
RAIGA Aude
RAPPORT
Traité par :
Travail
Adopté le : 09/10/1985
Rapporteur :
RAGOT Maurice
ETUDE

Réflexion d’une formation de travail sur une thématique donnée

Traité par :
Economies régionales & aménagement du territoire
Adopté le : 08/10/1985
Rapporteur :
GAUZELIN Pierre
RAPPORT
Traité par :
Affaires sociales
Adopté le : 10/07/1985
Rapporteur :
BENOIST Daniel
Travaux
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