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25/07/2014
… économe en matières premières (Legrain, 2014).   Le premier avis cité, rapporté par MM Lenancker et Roirant, au … présidée par Mme Christine Dupuis, répondait aux vœux du Premier ministre d’associer le CESE à la préparation du projet de …
Avis
09/02/2022
… En novembre 2020, le Premier ministre avait confié au CESE une saisine concernant le Plan … sa présentation en séance plénière, le 26 janvier 2021, le ministre des Outre-mer, Sébastien Lecornu, déclarait que « …
24/06/2020
… Saisi par le Premier ministre, le Conseil économique, social et environnemental … en Séance plénière, en présence de Madame Frédérique VIDAL, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.   Le 1er février 2019, le Premier ministre a annoncé la préparation d’une loi de …
Avis
09/02/2021
… une part essentielle de l'économie française. Le Premier ministre a saisi le Conseil économique, social et … également à ce projet d’avis qui sera remis au Premier ministre en février 2021.    … e-commerce … Commerce …
… Allocution du Premier Ministre Le Premier ministre Bernard Cazeneuve viendra s’exprimer au CESE sur …
… La séance s'est déroulée en présence de Mme Annick Girardin, Ministre de la fonction publique.   Le Premier ministre a saisi le Conseil économique, social et …
… Eveline DUHAMEL.   Intervention de Mme George Pau-Langevin, Ministre des Outre-mer.   Le gouvernement prépare un projet …   Conformément à l’article 70 de la Constitution, le Premier ministre Manuel Valls a saisi pour avis le CESE  sur l’étude …
Avis
06/09/2011
… Consulté par le Premier ministre sur les priorités affichées en matière sociale par …
12/07/2016
… Conformément à l’article 70 de la Constitution, le Premier ministre Manuel Valls a saisi pour avis le Conseil … soit transmis au Conseil d’Etat puis examiné en conseil des ministres. Le CESE a voté son avis le mardi 12 juillet en …
… rencontre Benjamin Griveaux , Secrétaire d'État auprès du Premier Ministre, porte-parole du Gouvernement, le 12 juin 2018. …
05/07/2016
… Conformément à l’article 70 de la Constitution, le Premier ministre Manuel Valls a saisi pour avis le Conseil … soit transmis au Conseil d’Etat puis examiné en conseil des ministres. Le CESE présentera son projet d’avis le mardi 12 …
… d’employeurs  représentent un intérêt certain. Le Premier Ministre souhaite mobiliser l’expertise du CESE le sujet. Le … notamment en matière d’aménagement du territoire. Pour le Premier Ministre, des freins à leur développement subsistent …
19/09/2013
… du Président de la République François Hollande, du Premier ministre Jean-Marc Ayrault et du ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de …
Avis
17/05/2006
… l'occasion d'une première évaluation - à la demande du Premier ministre - de la mise en oeuvre du Programme national de …
Avis
28/03/2007
… L'objectif premier des dépenses militaires est certes d'assurer la … que le Conseil économique et social a été convié par le Premier ministre. Cet avis formule une série de recommandations …
Avis
27/01/2010
… Le 30 novembre 2009, le Premier ministre a saisi le Conseil économique, social et …
17/10/2012
… Le Premier Ministre a saisi officiellement le Conseil économique social … et solidaire, et qui sera présenté au Parlement au cours du premier semestre 2013. … Le gouvernement saisit le Conseil …
Avis
27/12/2023
… ambitieux entre l’agriculture et la société française », le ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire … en agriculture. Il doit être examiné en Conseil des ministres dans le courant du mois de janvier. Dans ce cadre, … conformément à l’article 70 de la Constitution, la Première ministre a demandé au CESE de lui rendre un nouvel avis …
… et transitions : réconcilier la France » en présence du Premier ministre Edouard Philippe, de la garde des Sceaux Nicole Belloubet, du ministre des Collectivités Territoriales Sébastien Lecornu,  …
03/06/2019
… Alors que le Gouvernement a précisé ce matin, en Conseil des Ministres, les modalités de la Convention citoyenne sur la … 1 er du projet de loi relatif à l’énergie, après saisine du Premier Ministre. «  Cette innovation permettra demain à une … Le CESE attend donc désormais la lettre de saisine du Premier Ministre pour cette première Convention citoyenne …