Recherche

Effectuer une recherche
… et légales, mais délibérément soustraites au regard des pouvoirs publics pour éviter de payer des impôts ou de respecter …
… et environnemental afin qu'il contribue à éclairer les pouvoirs publics par un avis concernant les actions éducatives (hors …
… Elle détaille dans son étude  l’ensemble des outils publics mis en œuvre pour prévenir ces risques, les gérer … accrue des différentes régions, l’impuissance des pouvoirs publics et l’inquiétude  croissante des opinions publiques, …
… de l’information et, pour s’adresser à l’ensemble des pouvoirs publics. Le Conseil économique, social et environnemental, …
… pour changer nos modes de consommation Régulation par les pouvoirs publics, accompagnement des entreprises - accompagner les …
16/10/2019
… trait d’union entre la société civile et les pouvoirs publics, se donne les moyens d’intégrer encore davantage la …
… La question des politiques industrielles et du rôle des pouvoirs publics fera l’objet d’un examen attentif. Son ambition est …
… ménage) ont effectivement déposé plainte en 2010-2011. Les pouvoirs publics sont conscients des lacunes persistantes dans la …
… et d’initiatives privées novatrices à l’intention des pouvoirs publics, des entreprises, des acteurs économiques et …
09/11/2021
… enfin ambitieuse de la SNB3 , en appelant l’attention des pouvoirs publics sur des perspectives réellement stratégiques, des … Pour cela, le CESE souhaite que l’ensemble des acteurs publics, privés, associatifs et la société civile soient …
… par différents modes de transports et un espace de services publics et au public qui permettent à chacun, selon son âge … logement décent. Les associations, les professionnels, les pouvoirs publics, les assemblées, le CESE, sont mobilisés à juste …
… fiscal et leur impact sur le financement des services publics. La Commission européenne estime à plus de 1 000 … présente encore des limites. Le CESE recommande aux pouvoirs publics d’agir pour l’amplification de la régulation aux …
… les composantes de la société. Des avis pour éclairer les pouvoirs publics C’est pourquoi, dès le début de la mandature, la …
… mer et du littoral ainsi que la nécessaire redevabilité des pouvoirs publics tout au long du processus de concertation et des …
… . Pour renouer la confiance entre les citoyens et les pouvoirs publics le CESE propose d'instaurer un véritable statut de …
15/12/2021
…   Créer une plateforme en ligne commune administrée par les pouvoirs publics, accessible à toutes les organisations pour …
25/02/2020
… égalitaires et inclusifs Le CESE appelle également les pouvoirs publics à soutenir les acteurs associatifs qui développent …
… trait d’union entre la société civile et les pouvoirs publics, se donne les moyens d’intégrer encore davantage la …
… du CESE, mission d’assemblée consultative auprès des pouvoirs publics. Au programme : Mardi 11 juillet  9h- 10h : Discours …
… des pistes d’action sont formulées en direction des pouvoirs publics comme des acteurs pour changer de paradigme.   La …