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Le Premier ministre saisit le CESE sur les modes de production agro-écologiques en France et les réponses qu’ils peuvent apporter aux défis économiques et environnementaux qui se posent aux filières agricoles
24/06/2016
… le CESE sur les modes de production agro-écologiques en France et les réponses qu’ils peuvent apporter aux défis …
EXAMEN DES AVANTAGES ET DES OBLIGATIONS RÉSULTANT DE L'APPLICATION DE LA CONVENTION D'ASSOCIATION DE YAOUNDÉ, POUR LA FRANCE, SES PARTENAIRES EUROPÉENS DE LA CEE ET LES ÉTATS AFRICAINS ET MALGACHE ASSOCIÉS
27/11/1968
… DE LA CONVENTION D'ASSOCIATION DE YAOUNDÉ, POUR LA FRANCE, SES PARTENAIRES EUROPÉENS DE LA CEE ET LES ÉTATS …
Plénière : Présentation du rapport sur "L'environnement en France" M. Sylvain MOREAU, Chef de service, Commissariat général au développement durable- Présentation du projet d'avis intitulé "Les données numériques : un enjeu d'éducation et de citoyenneté"
… Présentation du rapport sur "L'environnement en France" par  M. Sylvain MOREAU, Chef du service de … Plénière : Présentation du rapport sur "L'environnement en France" M. Sylvain MOREAU, Chef de service, Commissariat …
REPRÉSENTATION DU CONSEIL ÉCONOMIQUE AU SEIN DU COMITÉ DIRECTEUR DU FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES RELEVANT DU MINISTRE DE LA FRANCE D'OUTRE-MER (FIDES)
08/11/1951
… ET SOCIAL DES TERRITOIRES RELEVANT DU MINISTRE DE LA FRANCE D'OUTRE-MER (FIDES) …
Le CESE se félicite de l’instauration en France de la première Journée internationale des forêts et rappelle les préconisations de son avis sur « La valorisation de la forêt française »
20/03/2014
… forêt française. … Le CESE se félicite de l’instauration en France de la première Journée internationale des forêts et …
Le CESE a remis son rapport annuel sur l’état de la France au Premier ministre, Manuel Valls, en présence des ministres Michel Sapin, Marisol Touraine, Myriam El Khomri et Jean-Marie Le Guen
21/09/2016
… mercredi 21 septembre, le rapport annuel sur l’état de la France. Le CESE est la seule des trois assemblées … complémentaires du PIB, choisis de manière concertée avec France Stratégie et retenus par le gouvernement. A travers … poser un regard sans complaisance et passionné sur la France. Trois enjeux essentiels, perçus comme tels par les …
Développement du parasport en France : le CESE propose des solutions concrètes pour développer l’accès au sport pour tous, à moins de 500 jours des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
29/03/2023
… En France, 12 millions de personnes sont en situation de … « Avec Paris 2024, c’est la première fois que la France accueillera les Jeux Paralympiques d’été. C’est bien … de la recherche et développement, en lien avec le programme France 2030. o    Le CESE préconise l’inclusion de tests de …
Révision du cadre réglementaire européen sur les nouvelles techniques génomiques : le CESE nourrit la position de la France prenant en compte les notions d’évaluation, de traçabilité et de durabilité.
25/05/2023
… en préparation à l’Union Européenne et sur laquelle la France sera amenée à se positionner, le Gouvernement a saisi … actuellement par la Commission européenne, sur laquelle la France sera amenée à se positionner dans le but d’aboutir … techniques génomiques : le CESE nourrit la position de la France prenant en compte les notions d’évaluation, de …
LES PROBLÈMES QUE POSE À LA FRANCE DANS SES RAPPORTS AVEC LES ÉTATS AFRICAINS ET MALGACHE ASSOCIÉS ET LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER L'ÉLARGISSEMENT DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES
10/10/1973
… LES PROBLÈMES QUE POSE À LA FRANCE DANS SES RAPPORTS AVEC LES ÉTATS AFRICAINS ET …
Quels moyens pour faire de la politique de développement solidaire un pilier de l’action extérieure de la France ? Nouveau sujet de réflexion pour le CESE
… solidaire un pilier de l’action extérieure de la France ? Nouveau sujet de réflexion pour le CESE …
Alors que les ventes de voitures neuves s’effondrent en France, le CESE rappelle son avis sur « la filière automobile : comment relever le défi d’une transition réussie ? »
03/01/2013
… En 2011, la France a produit 2 millions de véhicules. Sur la même … … Alors que les ventes de voitures neuves s’effondrent en France, le CESE rappelle son avis sur « la filière …
LA COOPÉRATION TECHNIQUE ENTRE LA FRANCE ET LES PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT DANS LE DOMAINE DE L'AVIATION CIVILE ET DES TRANSPORTS COMMERCIAUX AÉRIENS
10/10/1967
… LA COOPÉRATION TECHNIQUE ENTRE LA FRANCE ET LES PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT DANS LE DOMAINE …
EXAMEN DU PROJET DE LOI N° 6477 DÉFINISSANT DES MESURES D'ORDRE ÉCONOMIQUE ET FINANCIER DESTINÉES À PRÉPARER L'ENTRÉE DE LA FRANCE DANS LE MARCHÉ COMMUN
11/03/1958
… ÉCONOMIQUE ET FINANCIER DESTINÉES À PRÉPARER L'ENTRÉE DE LA FRANCE DANS LE MARCHÉ COMMUN …
Présentation des projets d'avis : "Réussir la conférence climat Paris 2015" et "20 ans de lutte contre le changement climatique en France: Bilan et perspectives des politiques publiques"
21/04/2015
… La France accueillera en fin d’année la Conférence … (CESE) a souhaité dresser le bilan des efforts entrepris en France en matière de lutte contre le réchauffement … d’avis « 20 ans de lutte contre le changement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques» …
PROBLÈME DE LA PRÉVENTION DES INONDATIONS EN FRANCE - LA PRÉVENTION DES INONDATIONS DANS LES BASSINS DE LA LOIRE, DE LA GARONNE ET DU RHÔNE
09/07/1957
… PROBLÈME DE LA PRÉVENTION DES INONDATIONS EN FRANCE - LA PRÉVENTION DES INONDATIONS DANS LES BASSINS DE …
ÉTUDE RELATIVE AUX CONSÉQUENCES DU RELÈVEMENT DU TAUX DE L'ESCOMPTE DE LA BANQUE DE FRANCE À L'ÉGARD DES BÉNÉFICIAIRES DES PRÊTS À LA CONSTRUCTION
24/07/1957
… DU RELÈVEMENT DU TAUX DE L'ESCOMPTE DE LA BANQUE DE FRANCE À L'ÉGARD DES BÉNÉFICIAIRES DES PRÊTS À LA …
SOUMIS AU VOTE DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU CESE, LE PROJET DE « RAPPORT ANNUEL SUR L'ETAT DE LA FRANCE EN 2013 » N’EST PAS ADOPTE
08/10/2013
… (CESE) ce jour, le projet de rapport sur l’état de la France rapporté par André-Jean Guérin (Groupe environnement … DU CESE, LE PROJET DE « RAPPORT ANNUEL SUR L'ETAT DE LA FRANCE EN 2013 » N’EST PAS ADOPTE …
Avis
Inégalités, pouvoir d’achat, éco-anxiété : agir sans attendre pour une transition juste Rapport annuel sur l’état de la France en 2023
25/10/2023
… pour une transition juste Rapport annuel sur l’état de la France en 2023 …
Assemblée plénière : "Inégalités, pouvoir d’achat, éco-anxiété : agir sans attendre pour une transition juste - Rapport annuel sur l’état de la France en 2023"
… Adoption du projet d’avis « Rapport annuel sur l’état de la France (RAEF) 2023 » Commission Économie et finances … pour une transition juste - Rapport annuel sur l’état de la France en 2023" …
Avis
Climat-énergie : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et de Programmation pluriannuelle de l’énergie
09/04/2019
… 2050 fixé par le nouveau projet de SNBC. Mais, pour que la France puisse atteindre ces objectifs ambitieux, il faut … et une meilleure appropriation. … Climat-énergie : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de …