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… Teyssedre , au nom de la section de l'économie et des finances présidée par Hélène Fauvel .   L'ensemble des …
… l’état de la France (RAEF) 2024 » Commission Économie et finances Rapporteure : Mme Claire THOURY … Assemblée …
… » (saisine gouvernementale) Commission Économie et finances Rapporteurs : MM. Jean-Marie BEAUVAIS et Jean-Yves …
… l’état de la France (RAEF) 2023 » Commission Économie et finances Rapporteure : Mme Marianne TORDEUX-BITKER … …
Conseiller.ère
… jusqu'au  31 décembre 2014, par l'article  157 de la loi de finances  pour 2012 Dans ce cadre le Premier Ministre a …
Conseiller.ère
… rapporteure, au nom de la section de l'économie et des finances, présidée par Mme Hélène FAUVEL. Retour sur les …
Conseiller.ère
Avis
10/07/2013
… durable des territoires et de l'économie et des finances chargées de l'élaboration d'un projet d'avis ont …
Avis
10/07/2013
… durable des territoires et de l'économie et des finances chargées de l'élaboration d'un projet d'avis ont …
…   Les rapporteurs de la section de l'économie et des finances du CESE ont établi 18 préconisations : Renforcer et … l’économie durable , en prolongeant la mesure de la loi de finances 2021 qui autorise sur une durée de 15 ans, les dons …
20/12/2016
… 16 décembre en 2ème lecture l’article 51 ter de la loi de finances pour 2017, qui propose l’instauration d’une …
16/09/2015
… en présence du président de la section de l’économie et des finances Hugues Martin. Il sera ensuite soumis au vote de …
12/07/2023
… regroupant les membres des deux commissions Economie et finances et Environnement, le CESE s’est penché par cet avis …   Le CESE préconise de prendre en compte dans les lois de finances et les programmations pluriannuelles des … CFDT) au nom de la commission permanente Économie et finances et de la commission permanente Environnement lors …
… pour consolider sa place ?  » Commission Économie et finances … Assemblée plénière … Assemblée plénière : "Quels …
Avis
13/04/2022
… mieux assurer demain ?   La commission de l'Economie et des finances définira et esquissera le périmètre de ces nouveaux …
… Didier Ridoret, au nom de la section de l’économie et des finances présidée par M. Hugues Martin. Dans un contexte de …
Conseiller.ère
13/06/2012
… passé et avenir. L’avis de la section de l'économie et des finances, rapporté par Michel Lamy (Groupe CFE-CGC), a été …