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Avis
10/04/2018
… qui circulent le sujet ont incité le CESE à participer au débat. Les 14 préconisations qu’il formule (soumises au vote …
24/03/2015
… stratégie numérique et un projet de loi qui devrait être débattu en septembre. Cet avis a été présenté le 24 mars par …
09/01/1996
… matière souvent mal maîtrisée, clarifier les données d'un débat essentiel pour la compréhension de la société de …
23/03/1994
… crise, leur développement est source d'interrogations et de débats. A côté de l'Etat, garant de la solidarité nationale, …
… créer un conseil économique est de plus en plus largement débattue. Bibliographie : ouvrages relatifs à l'histoire du … à proximité du Conseil d’Etat. Dans le contexte des débats sur la réforme de l’Etat, le CNE obtient finalement … enjeux industriels ou agricoles, le CE est un des lieux de débat autour de la reconstruction et de la modernisation …
Avis
15/02/2023
… un avis destiné à produire des propositions en amont du débat parlementaire d'adoption de la loi de programmation. … …
02/06/2015
… insister sur les trois filières technologiques au cœur du débat (STEP, batterie et filière hydrogène) avant de dresser …
Avis
27/11/2013
… fois d’une loi de programmation et en ouvrant ainsi un vrai débat devant le Parlement, la France marque sa volonté et …
… fois d’une loi de programmation et en ouvrant ainsi un vrai débat devant le Parlement, la France marque sa volonté et …
Avis
22/10/2013
… Ces questions doivent être clairement inscrites dans le débat public au moment où une demande d'extension du recours …
… conseiller au développement économique participeront aux débats   … Plénière : Les zones franches urbaines …
Avis
22/10/2013
… Ces questions doivent être clairement inscrites dans le débat public au moment où une demande d'extension du  …
… Ministre de l'éducation nationale participera à nos débats à partir de 14 heures 30 Le CESE estime que les …
Étude
12/11/2013
… et l’organisation des temps sociaux sont au coeur du débat.   Précédents travaux du CESE sur le sujet : Les …
… national d’éthique, que vous avez annoncé le lancement d’un débat consacré à la fin de vie. Et c’est dans cette … mois, je retiens qu’il est possible dans notre pays de débattre au fond, dans le respect mutuel, de sujets qui …
… sur l’avenir de l’Europe et y donner suite. Au cours du débat organisé par le Conseil économique, social et … et les organisations de la société civile participent aux débats et à l’obtention de résultats concrets, visibles et …
10/04/2024
… vie en Conseil des ministres, qui annonce l’ouverture d’un débat parlementaire. La démocratie représentative prend le …
… ont été l’occasion de repérer des projets innovants et de débattre autour des pistes de préconisations identifiées à …
Avis
11/12/2019
… émancipation individuelle et collective et concourant à un débat démocratique éclairé. Leur but est aussi de participer …