Recherche

… CNDP ;  - la CNDP a mis en place différentes modalités de consultation dont le G400 énergie, qui a rassemblé 400 … l’un des co-rapporteurs.   Il donnera lieu à une nouvelle consultation par le ministère de la Transition écologique et …

… Cette consultation intervient à l’issue du premier « semestre …

… ébauche de socle européen des droits sociaux et lancé une consultation publique qui s'achèvera le 31 décembre … faire l'objet de propositions.   A la suite de cette consultation, la Commission européenne  devrait  effectuer …

… ayant initié une réflexion sur ce sujet avec une grande consultation pour recueillir l'avis des responsables … salariés saisonniers, élus, associations…). Grâce à  une consultation , le CESE a souhaité approfondir son analyse …

… le socle européen des droits sociaux et a lancé une vaste consultation publique qui s'achèvera le 31 décembre prochain. A la suite de cette consultation, elle devrait proposer une version finale au …

… de développement… sont souvent méconnus à cet âge où les consultations médicales sont davantage espacées. Ainsi environ 30 % des enfants sont orientés vers une consultation spécialisée lors du bilan PMI en maternelle. …

… nombreuses contributions recueillies par le CESE lors de la consultation citoyenne organisée pour répondre à cette … civile représentée au CESE et les résultats de cette consultation conduisent à un constat nuancé sur la situation … émancipateur et riche de sens pour chacune et chacun    La consultation citoyenne s’est faite l’écho d’une aspiration …

… du Conseil et la diversification des procédures de consultation, notamment au travers de la participation citoyenne et l’organisation des consultations publiques, constitue donc l’aboutissement de …

… politiques publiques en faisant du CESE le « carrefour des consultations publiques » et l’institution de référence en … sera consulté, le Gouvernement ne procédera pas aux consultations prévues par les textes. Cette loi permet une … des politiques publiques. -        Le « carrefour des consultations publiques »  : la loi organique …

… secteurs*, les associations ont répondu présentes à la consultation du CESE avec plus de 6 500 réponses , alors merci ! Cette consultation a également bénéficié du soutien des …

… au CESE et la reprise de l’ensemble des compétences de consultation en amont des projets de loi. Le Président du … civile organisée, et le renforcement des prérogatives de consultation en amont des projets de loi nous permettront de …

… à la fois de nombreuses pétitions et les résultats d'une consultation citoyenne dédiée.   Dans le cadre de sa veille … de santé, les 70 000 participantes et participants à la consultation numérique du CESE " Notre hôpital demain " ont … et 1 abstention … Santé … notre hôpital demain … hôpital … consultation … Le CESE a adopté son avis "L'hôpital au …

… sont des atouts indispensables pour la réussite de cette consultation . » Nadia Bellaoui a assuré au bureau vouloir … du débat. Nadia Bellaoui a rappelé les dispositifs de consultation des citoyens , à savoir les rencontres locales, … transitions : réconcilier la France » au coeur de la grande consultation . Nadia Bellaoui a assuré les membres du bureau …

… de la participation citoyenne , via l'organisation de consultations publiques, sur la propre initiative du Conseil … sur le dispositif de tirage au sort. Les résultats des consultations seront transmis au Premier ministre ainsi … ou environnemental, le Gouvernement ne procédera pas aux consultations prévues par les textes . L'avis du CESE se …

… chercheurs et enfin celle des citoyens. Dans ce cadre, une consultation citoyenne en ligne a été organisée avec le … les attentes et les propositions des citoyens. Cette consultation vise à nourrir, enrichir ou inspirer les … et des contributions issues de la plateforme de consultation en ligne • Appropriation de la matière, …

… pouvoirs publics     63% des personnes ayant participé à la consultation sont engagées depuis plus de 10 ans au sein de … et société civile sont jugées insuffisantes. Les deux consultations (grand public et organisations membres) menées … Après avoir sondé le grand public en février 2018, une consultation a été menée auprès des organisations …

… beaucoup à ces contacts. Quelles suites donnez-vous à ces consultations ? Le Comité rassemble les rapports des … programme national de réformes 2011-2013. Il a répondu à la consultation du CES européen sur les recommandations que … Le bilan contrasté de la stratégie de Lisbonne appelle une consultation et une prise en compte effectives des analyses …

… engagée mi-2010 et poursuivie en 2011 notamment par voie de consultation électronique. Un projet de SNIT a été élaboré, aujourd’hui disponible en consultation et téléchargement sur le site du ministère et …

… les co-rapporteurs qui ont présenté es résultats de la consultation. 50 associations présentes pour débattre Cette … des auditions de la Commission et des résultats de la consultation, telle état la mission du jour. Cette …   Les chiffres clés et les premiers enseignements de la consultation Acteurs de terrain, les associations ont eu …

… Il leur avait demandé début juin de " mener des consultations les plus larges pour déterminer et préciser … pour le climat, par les auditions des plateformes de consultations citoyennes ayant proposé aux Françaises et aux … et les  fiches thématiques    Consultez la synthèse des consultations citoyennes sur le "Monde d'après" la crise de …