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05/12/2016
… la convergence sociale et fiscale en Europe. Le projet d’avis « La construction d’une Europe dotée d’un socle de … et sociale illustrant l’ambition du socle. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil … chargé des Affaires européennes. … Présentation du projet d’avis : « La construction d’une Europe dotée d’un socle de …
… comment pérenniser la filière, que nous proposons dans cet avis. Nous formulons des pistes concrètes pour penser la … en France » précise Patrick Bailly , rapporteur de l’avis du CESE. Dans ce contexte difficile , le CESE formule … la formation. … filière automobile … Le CESE rappelle son avis sur « la filière automobile : comment relever le défi …
10/11/2015
… de terre, ou intégrant de la fibre de lin et de chanvre. L’avis du CESE « Les filières lin et chanvre au cœur des … de loisirs, l’automobile ou encore dans la construction. L’avis a été présenté le 10 novembre par sa rapporteure Mme … avec 174 votes pour et une abstention. … Le CESE a voté son avis sur "Les filières lin et chanvre au cœur des enjeux …
14/04/2015
… apparaît urgente. Grâce à des préconisations concrètes, l’avis sur la « révolution numérique et évolutions des … et à donner un nouvel élan au droit à la mobilité. L’avis a été présenté le 14 avril par ses rapporteurs MM. … votes pour, 0 contre et 3 abstentions. … Le CESE a voté son avis "Révolution numérique et évolutions des mobilités …
24/03/2015
… industriels concernés par ce nouveau mode de production. L’avis sur « Les innovations technologiques et performance … un projet de loi qui devrait être débattu en septembre. Cet avis a été présenté le 24 mars par sa rapporteure Mme Renée … votes pour, 0 contre et 2 abstentions. … Le CESE a voté son avis "Innovations technologiques et performance industrielle …
09/01/2013
… et à l’évolution de la demande en énergie. Dans son avis voté le 9 janvier, le CESE met ainsi au service des … feuille de route pour répondre à cet enjeu majeur. Cet avis de la section de l’environnement, présidée par … votes pour, 3 contre, 7 abstentions. … Le CESE a voté son avis sur "la transition energétique : 2020-2050 : un avenir …
16/11/2011
… Le projet d’avis de la section de l'aménagement durable des territoires … et de Jacqueline Doneddu, rapporteure de du projet d’avis, se tiendra le 22 novembre, à 12h , en salle Hypostyle. … Le CESE rend son avis sur les missions et l’organisation de l’Etat dans les …
27/11/2013
… L’avis « L’éducation à l’environnement et au développement … riches et nombreuses (plus de 225) portées dans l’avis, le ministre de l'Ecologie, du Développement durable et … climat en 2015, reprenant ainsi une des préconisations de l’avis. Le CESE accueille avec une grande satisfaction ces …
… ) et Pascal Férey ( Groupe Agriculture ) ont présenté l'avis au nom de la  commission de l’environnement  présidée … Sylvain Boucherand ( Groupe Environnement et Nature ). L'avis a été adopté avec 112 voix pour et 5 abstention. Télécharger l'avis Télécharger la fiche communication Le CESE s'est emparé …
… Assemblée plénière … séance plénière … Assemblée plénière : "Avis de suite - Plan de relance et déclinaison territoriale …
Avis
20/02/2019
Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à …
03/11/2015
… à la privation durable d’emploi. … Présentation du projet d'avis "Expérimentation "Territoires zéro chômage de longue …
02/09/2015
… fructifier le biomimétisme. … Présentation du projet d'avis « Le biomimétisme : s’inspirer de la nature pour …
06/05/2015
… le CESE s’attachent à répondre. … Présentation du projet d'avis "La bonne gestion des sols agricoles: un enjeu de …
… G20 … Séance plénière de la présentation du projet d'avis sur les enjeux du G20 …
… sociale … Prévention … dépistage … Le CESE a rendu son avis sur les enjeux de la prévention en matière de santé …
Avis présenté par Dominique Marmier et Jean-Louis Joseph au … de la pêche et de l'alimentation Téléchargez l'avis   la fiche de synthèse Initiés par la France, les 5 … ou encore favoriser et soutenir leur développement.   L'avis est adopté à l'unanimité.  Résultats du scrutin : 145 …
… du vote : 136 pour, 25 abstentions, 2 contre Texte de l'avis bientot en ligne sur le site du CESE : …   … transport … SRV … régions … chemin de fer … Vote de l'avis sur l'ouverture à la concurrence des services …
… pour atteindre le bon état écologique Par cet avis, le CESE formule un ensemble de préconisation destinées … pour atteindre le bon état écologique Le CESE a adopté son avis
… et environnemental a été saisi par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau … Hézard, au nom de la section des activités économiques. L'avis du CESE a été adopté en séance plénière : 169 voix … et les réseaux intelligents. … Transition énergétique … Avis du CESE sur le projet de loi de programmation pour un …