Recherche

… et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son projet d’avis. L’article 1 er   du projet de loi énergie prévoit la … l’objectif de neutralité carbone soient compatibles avec la compétitivité industrielle et le développement de … entre les niveaux national, régional et local.   Cet avis, rapporté par Guillaume Duval (Groupe des personnalités …

… du travail social et de l’éducation spécialisée .   Cet avis a été rapporté par M. Pierre-Olivier Ruchenstain (groupe … DU 12 janvier 2022 à 14h30.   L’avis a été adopté  avec 137 voix pour, 7 voix contre et 28 abstentions.     …

… présence de M. Marc Fesneau, ministre chargé des Relations avec le Parlement et le CESE   seul le prononcé fait foi   … aujourd’hui une importance  toute particulière :    Un avis sur « l’hôpital, au service du droit à la santé », dont … date à laquelle nous rendrons au gouvernement notre Rapport Annuel sur l’Etat de la France, dont vous savez que …

… qui irritaient ses contemporains autant qu’elles ravissaient ses admirateurs.   Cette réflexion lui ressemble. … République a confié le soin à la Garde des Sceaux en lien avec le Ministre d’Etat, ministre de l’Intérieur, de … votre programme de travail.   Il affleure aussi dans le rapport annuel sur l’Etat de la France que votre assemblée a …

… des conditions de santé et d’hygiène acceptables. L’avis adopté par le CESE dresse un panorama approfondi des … nécessaire par la présence de chlordécone. Cet avis est rapporté par Michèle Chay (Groupe CGT) et Sarah Mouhoussoune … et environnemental du 25 octobre 2022. L’avis a été adopté avec 105 voix pour, 10 contre et 5 abstentions.     … Le …

… et environnemental (CESE) a adopté ce mardi 24 mai son avis « Pour une politique publique nationale de … entre la santé et l’environnement. Ce projet d’avis est rapporté par Isabelle Doresse (groupe des Associations) et … par Angeline Barth (Groupe CGT). L’avis a été adopté avec 117 voix pour, 30 contre et 7 abstentions.   Pour plus …

… Contribution au rapport et à l’avant-projet d’avis intitulés « La … en considération car leurs économies sont en concurrence avec des pays qui ont par exemple un coût du travail …

… (groupe UNAF) la Commission temporaire a désigné trois co-rapporteurs : Stéphanie GOUJON (Personnalités Qualifiées), … installé le samedi 16 janvier. Le panel a été constitué avec pour objectif d’être représentatif de la diversité … la nécessaire diversité au sein du panel, afin d’avoir des avis et recommandations reflétant les positions en présence …

… abusive… Ce qui n’aide évidemment pas à rapprocher les avis ni à harmoniser les points de vue. J’ai tendance à … En d’autres termes, qu’elle les représente. Je le dis avec d’autant plus de force que c’est précisément l’une des … l’avenir de l’Europe, dont j’avais eu l’honneur d’être le rapporteur en juin dernier.     Redonner à l’Europe son …

… La IIIe République voit une évolution de cette situation avec les lois de 1884 et 1901 sur le syndicalisme et les … – rendent difficile l’appréhension des conséquences du avis et rapports du Conseil. Mais de la construction européenne à la …

… Depuis sa création, la délégation a ainsi élaboré un rapport et un avis consacrés au renforcement de la coopération régionale … Sur ce dernier thème, la complémentarité est évidente avec les travaux menés par la délégation sénatoriale à …

… social et environnemental (CESE) a adopté ce jour son avis « vers un service public d’accueil de la petite … de l’accueil et être mise en œuvre en concertation avec tous les acteurs de la petite enfance. Renforcer les … avec un plafond à déterminer.   Ce projet d’avis a été rapporté par Marie-Andrée Blanc (groupe Familles) et Pascale …

… Le CESE a adopté ce jour son avis « Comment construire une Europe de la santé ? ». La crise de la Covid-19 démontre avec force la nécessité de construire une Europe de la santé … sur les chaînes d’approvisionnement.   Cet avis a été rapporté par Catherine Pajarès Y Sanchez (Groupe CFDT) et …

… social et environnemental ( CESE ) a adopté aujourd’hui son avis intitulé « Travail, emploi et mobilités ».    … du sujet des mobilités, en particulier celles en lien avec l’activité professionnelle . Par leurs difficultés … notamment dans les territoires enclavés .     Cet avis, rapporté par Michèle Chay (Groupe CGT) et Laurent Clévenot …

… toujours moderne et d’avant-garde. De la même manière, avec les 175 membres et l’administration du conseil, nous … quelques dimanches tous les cinq ou six ans, figeant un rapport de force pour plusieurs années, alors qu’elle doit … temporaire composée de conseillers du CESE, qui rendra un avis distinct. Les deux dimensions de notre institution sont …

… de progrès, individuel et collectif. Et le choc attendu, avec notamment l’extinction programmée des mesures de … le climat de défiance, le complotisme grandissant et le rapport complexe à la vérité qui s’installent au cœur de nos … et qui mêle davantage les décisions des élus et les avis des acteurs de la société, qui rassemble, dans la …

… active à mourir devrait-elle être ouverte aux personnes avec condition(s) ? » (163 votants) : 70,6% ont répondu … domicile, EHPAD...) ; -        Le patient peut changer d'avis à tout moment, jusqu'à la fin ; -        La présence … final. Les modifications étaient ensuite soumises aux rapporteurs, qui avaient la charge d'expliquer et prendre en …

… social et environnemental ( CESE ) a adopté aujourd’hui son avis intitulé « Les enjeux relatifs aux conditions … de ces éleveurs et de ces salariés  en contact au quotidien avec les animaux constitue un prérequis fondamental au bien … brute ou intégrée dans les plats cuisinés .   Cet avis, rapporté par Anne Garreta (Groupe CGT) et Marie-Noëlle Orain …

… n’avait pas assez d’argent pour nourrir ses enfants... Avec une autre militante – qui est désormais ma meilleure … le porte aussi au sein du Conseil. Elle vient d’ailleurs de rapporter, aux côtés d’ Olga Trostiansky , l’avis du CESE intitulé « Crise sanitaire et inégalités de …

… social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis  intitulé « Climat – Énergie : la France doit se donner … de programmation de la transition énergétique.   Cet avis, rapporté par Guillaume DUVAL (Groupe des personnalités … du 9 avril 2019.   L’avis a été adopté en plénière, avec 139 voix pour, 3 voix contre et 31 abstentions.     …