Recherche

… Contribution au rapport et à l’avant-projet d’avis intitulés « La valorisation de la forêt française » Le …

…   Audition de M. Jean-Baptiste PRÉVOST, rapporteur de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes ». Au cours de son audition, …

… prochainement et reprend une des préconisations de l’avis " l’impact du chômage sur les personnes et leur … pluriannuelles entre distributeurs et producteurs   Le projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre … soutenue par le  Gouvernement, qui a annoncé sa création avant l’été.   Le second amendement , propose de compléter …

… rapporteurs de contributions s’expriment en séance plénière avant le vote de l’avis et qu’une conférence de presse soit organisée lors de … désigné à l’unanimité M. Gérard Grignon rapporteur du projet d’étude intitulé «  L’extension de la juridiction …

… la loi et réformer notre pays.   Je pense notamment aux avant-projets de lois dont votre assemblée a été saisie. Vous avez ainsi rendu un avis relatif à l’avant-projet de loi sur les territoires de …

…   À cette fin, le CESE envisage d’aborder l’avant-projet autour de trois axes principaux : L’enjeu d’une … C’est l’un des objectifs visés par ce projet d’avis que de s’intéresser à l’accès à l’information, à la …

… du Haut Conseil pour le Climat; Quentin Perrier, Chef de projet à l’Institut d’Économie pour le Climat I4CE ; Alain … avec Bruno Duchemin , conseiller du CESE et rapporteur de l’avis « Avant-projet de loi sur les mobilités », Louis Gallois, …

… Lors de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis intitulé « Pour un renforcement de la coopération …

… à l’Outre-mer dans le cadre de la préparation de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes  », certains conseillers ont …

…   Téléchargez l'avis du CESE   La construction d'une relation de confiance … qui encadrent et déterminent les choix budgétaires.   Ce projet d’avis rapporté par Nicole VERDIER NAVES (membre au titre de …

… travaux du CESE a été proposé avec un focus sur les avis transition et efficacité énergétique, le Projet de loi d’orientation et de programmation pour la … l'économie sociale et solidaire" dans la continuité de l'avis présenté en séance plénière le veille " Entreprendre …

… à l’Outre-mer, une contribution au rapport et à l’avant-projet d’avis intitulés « La valorisation de la forêt française », …

… de Joseph Wresinski En adoptant quelques années plus tard l’avis de Geneviève de Gaulle-Anthonioz, Évaluation des … section des affaires sociales et de la santé, mai 2016 ; – Avant-projet de loi de programmation en faveur de l’égalité réelle …

… de prendre la parole, de participer à la définition de projets pour chaque territoire, ainsi qu’au choix des … les préconisations formulées dans ses travaux récents. L'avis "Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité …

… Ordre du jour :   - Avant-projet de loi relatif à la liberté de la création, à … et au patrimoine : Présentation des conclusions de l'avis par M. Philippe Da COSTA, Président de la section de …

… Lors de l’examen en première lecture de l’avant-projet de saisine intitulé « L’extension de la juridiction … de la section de l’environnement, auditions relatives à l’avis intitulé « De la gestion préventive des risques …

… droits, a pris la parole à l'issue de cette présentation, avant le début d'une table avec : - Christine Lazerges , … vice-président du CESE Retour sur les suites données à l'avis "Avant-projet de loi d'orientation des mobilités" par Bruno …

… session extraordinaire du Parlement a permis d’examiner le projet de loi qui réforme la composition du Conseil … communication après avoir travaillé en début d'année sur l'avis du CESE relatif à l' avant projet de loi d'orientation et de programmation pour …

… ont également fait l’objet d’études, de rapports et d’avis. Les membres du CESE ont aussi produit réflexions et … du programme de travail du CESE qui s’est prononcé sur le projet de loi d'orientation et de programmation relative à … créativité et des pratiques. Lien vers l'avis du CESE : L'avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour …