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Avis
11/01/2017
… ruraux. Par-delà leur diversité, les jeunes des espaces ruraux montrent un grand attachement à leur … des jeunes dans leurs projets ; instaurer un Pacte jeunes Ruraux.ales inscrit dans les contrats de …
Avis
11/01/2017
… ruraux. Par-delà leur diversité, les jeunes des espaces ruraux montrent un grand attachement à leur … des jeunes dans leurs projets ; instaurer un Pacte jeunes Ruraux.ales inscrit dans les contrats de …
16/01/2024
… de favoriser les méthodes coconstruites d’évaluation des impacts climatiques et environnementaux des différents modes … des territoires : - En sollicitant une réforme de la PAC en 2027 , sur la base d’une évaluation des mesures en … l’Etat, des régions gestionnaires du deuxième pilier de la PAC, et enfin ceux des acteurs de l’aval.  • Le CESE …
Avis
11/09/2019
… dans les compétences.     Mettre rapidement en place un pacte économique, social et écologique doit permettre de …
Avis
13/07/2011
… notre collectivité, la protection sociale est à la base du pacte social. Le CESE a choisi l’exemple de l’assurance …
… » adoptée en février 2014, le CESE s’interroge sur l’impact des nouvelles normes prudentielles sur le financement … Solvabilité II) sont conduites en même temps sans que l’impact conjugué sur le financement de l’économie ait fait … social » rapporté par M. Bruno PALIER   Réformes de la PAC et de la PCP   Le CESE a eu l’occasion de se prononcer …
Avis
07/07/2020
… la mobilité sociale ne fonctionne plus et la pérennité du « pacte de solidarité » est questionnée. Toutes les …
Avis
11/09/2019
… ceux dans les compétences. Mettre rapidement en place un pacte économique, social et écologique doit permettre de …
Avis
13/07/2011
… notre collectivité, la protection sociale est à la base du pacte social. Le CESE a choisi l'exemple de l'assurance …
Avis
07/07/2020
… la mobilité sociale ne fonctionne plus et la pérennité du « pacte de solidarité » est questionnée. Toutes les …
… mentionné. Ils ont également rappelé que les études d’impact menées par la Commission européenne étaient … et plus particulièrement des collectivités ultramarines du Pacifique qui sont directement concernées, par exemple, par … qu’Haïti occupait une place importante au sein de l’espace francophone caribéen et que la superficie occupée par …
Avis
12/03/2019
… en cours, le présent avis propose l’élaboration d’un pacte productif, social et écologique et présente 20 …
… sur : La recherche Les politiques publiques européennes, la PAC Les politiques publiques territoriales Les relations …
Conseiller.ère
Avis
15/09/2010
… innovantes d'autre part. Il s'agira dans le cadre d'un "pacte fiscal citoyen" et d'une politique fiscale globale, de …
Avis
09/07/2003
… négociations commerciales de l'OMC et de la réforme de la PAC. Les évolutions qui se dessinent suscitent tantôt …
Avis
15/11/2005
… politiques économiques, la société de la connaissance et le Pacte européen pour la jeunesse. … Stratégie de Lisbonne : …
12/03/2019
… de la République et de la citoyenneté, tout en ayant la capacité de corriger les inégalités sociales et … aux services du quotidien .   Initier un nouveau « pacte démocratique » : Rappelant que les mesures prises à … de l’intérêt général, le CESE appelle à un nouveau « pacte démocratique ». Ce pacte repose sur plusieurs …
Avis
16/11/2005
… social, entend permettre à la nation de "sceller un nouveau pacte avec sa recherche" alors que celle-ci est à un …
Étude
28/09/2010
… Aujourd'hui, à l'heure où les modalités de la future PAC font débat et où le défi alimentaire mondial demeure un …