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… la démocratie participative. La Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des …
… Firmin-Le Bodo, présidente de la Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des …
… aux délibérations avec voix consultative. Ainsi, lors de l'examen du texte en vue de son adoption en séance plénière, …
… nouveau cadre juridique se dessine au plan européen, qu'un examen prochain d'une loi sur la protection des droits et …
… des populations et des territoires les plus fragiles. Cet examen contribuerait, comme le souhaitent les participants à …
… approuvée, la « méthode Grenelle » mérite pourtant un examen critique. Un manque d’information sur les critères de …
… et de leur encadrement en premier cycle feront l’objet d’un examen approfondi tout comme celles de leurs conditions de …
… de l'UE . Dans sa réflexion, le CESE va procéder à un examen : - de l'état d’avancement du PVE avec une analyse …
… des matériaux comparables issus de la pétrochimie. L’examen du gain environnemental attendu devra porter sur la …
… l’institution de garanties de sortie institutionnelles et d’examen des pouvoirs publics. Dans le cadre du Grand débat …
… social, économique et géographique invite d'autre part à un examen différencié. L'insularité pose notamment un certain …
… sur la RSE de l’évaluation des accords collectifs et l’examen du rapport RSE par les représentants du personnel ; …
… en matière de prévention des risques psychosociaux. L’examen du projet d’étude en d élégation débutera en …
… Les moins favorisées recourent moins que les autres aux examens de dépistage, notamment du cancer et, en dépit de …
… recours aux travailleurs détachés s’accroît à partir d’un examen des disparités de protection sociale et de niveau de … des conditions de vie décentes fera également l’objet d’un examen. Le Conseil économique, social et environnemental …
27/04/2024
… de la République le 3 avril 2023. Dans le cadre de l’examen du projet de loi relatif à la fin de vie et la …
… Temps d’échange Intervention des groupes (2 mn par groupe) Examen des amendements et vote … Assemblée plénière … …
… BOUCHERRAND Intervention des groupes (3 mn par groupe) Examen des amendements et vote … Assemblée plénière … …
… intitulée "La valorisation des forêts des Outre-mer" Examen des amendements déposés sur le projet d'avis présenté …
… jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative examen des amendements et vote Voir le texte de l'avis voté …