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24/05/1988
… LOI D'ORIENTATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT …
13/01/1987
… LOI D'ORIENTATION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT …
12/02/1953
… LES PROBLÈMES DU COMMERCE EXTÉRIEUR - L'AIDE À L'EXPORTATION …
10/03/1971
… PROBLÈMES ACTUELS DE LA MARINE DE COMMERCE FRANÇAISE …
… Audition de M. Matthias FEKL, Secrétaire d'état chargé du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des … du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l’investissement (PTCI)". … vidéo … traité transatlantique … tafta … PTCI … commerce international … Audition de Matthias FEKL, …
10/01/1989
COMMERCE ET DISTRIBUTION CRÉATEURS DE RICHESSES NATIONALES …
… 3 questions à Matthias FEKL, Secrétaire d'état chargé du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des … du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l’investissement (PTCI)". … PTCI … tafta … commerce international … vidéo … 3 questions à Matthias …
Avis
04/04/2001
… Les chambres de commerce et d'industrie assurent des missions qui se sont … que doit procéder la réforme. … L'avenir des chambres de commerce et d'industrie …
12/10/1971
… LES CENTRES DE COMMERCE INTERNATIONAL …
23/02/1982
… LES SOCIÉTÉS DE COMMERCE INTERNATIONAL …
Avis
09/02/2021
… Mission commerce saisine gouvernementale …
28/07/1955
… PROBLÈMES DU COMMERCE EXTÉRIEUR …
09/11/1949
… LIBÉRATION DU COMMERCE EXTÉRIEUR …
Avis
11/07/2007
… des futurs champions de stature internationale. … PME et commerce extérieur …
Avis
28/02/2007
… "zappeur" ; de nouveaux impératifs qui s'affichent ; le "e-commerce" qui poursuit son ascension ; un appareil … le développement durable et l'ouverture dominical des commerces. Saisi par le gouvernement sur ce dernier point, … d'un débat de société d'une portée élargie. … Consommation, commerce et mutations de la société …
… par le  Le Premier ministre d' une « mission globale sur le commerce », l'avis du CESE porté par  Eveline Duhamel  ( … commerciales, à la conciliation des différentes formes de commerce, à l’équité concurrentielle et au commerce responsable et durable, pour permettre d'anticiper …
… Présentation du projet d'avis intitulé : " Le Commerce " ( saisine gouvernementale ) par Mme Éveline … la santé .   … Assemblée plénière … Assemblée plénière : Le commerce (saisine gouvernementale) …
26/03/1957
… N° 256 MODIFIANT ET COMPLÉTANT LE TITRE IV DU REGISTRE DE COMMERCE DU LIVRE IER DU CODE DE COMMERCE
… social et environnemental d’une « mission globale sur le commerce » afin de relever, en cette période de crise sanitaire, les défis auxquels fait face le commerce de proximité, dont le rôle est indispensable à … villes et communes rurales). Le projet d’avis "Mission commerce" du CESE porté par  Eveline Duhamel   ( groupe des …
28/02/1996
… et à la création de l'Organisation mondiale du commerce. La place du commerce international dans l'économie française la rend … qu'il s'agisse du niveau de l'emploi, des équilibres du commerce extérieur, de l'instabilité des mouvements de …