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… des entreprises). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 161 votants. … …

… Pourquoi soumettre une pétition au CESE ? Troisième assemblée constitutionnelle de la République, le CESE est … d’un délai de six mois pour se prononcer par un avis en assemblée plénière, portant sur les questions soulevées par votre …

… à mettre en place, suite à la réforme qui fait d'elle l'assemblée de la participation citoyenne. La Conférence des … CESE Le texte sera soumis aux votes des membres réunis en assemblée plénière ce mardi 26 octobre 2021. Crêdit photo : Katrin …

… principale, les représentants de la collectivité dans les assemblées constitutionnelles, les maires, les représentants … de la Délégation à l’Outre-mer. Il a été présenté lors de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental le …

… être repris dans l’avis qui devrait être soumis à l’assemblée plénière du CESE en janvier 2023. … Gestion des sols … …

… Les 14 préconisations qu’il formule (soumises au vote de l'assemblée plénière le 10 avril) contiennent des mesures de nature à …

… et nature). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté avec 174 votes pour et une …

… qualifiées). Il a ensuite été soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 194 votants. … …

… Jean-Alain Mariotti. Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et …

… la CCI Grand Lille). Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental et …

… des associations). Il a ensuite été soumis au vote l’Assemblée plénière du CESE et adopté à l’unanimité des 164 votants. … …

… phase de construction. Cet avis a été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du Conseil économique, social et environnemental. …

… nom de la commission de l'Economie et des finances devant l'assemblée plénière à l'automne 2023. … RAEF … Le CESE débute son …

… Hugues Martin. Il a ensuite été soumis au vote de l’Assemblée Plénière du CESE et adopté avec 151 pour, 2 contre et 3 …

… publiques. Pour le projet d’avis présenté le 22 octobre en assemblée plénière, il faut aller plus loin dans l'accompagnement des …

… publiques. Pour le projet d’avis présenté le 22 octobre en assemblée plénière, il faut aller plus loin dans l'accompagnement des …

… les personnes au chômage. L’avis a été présenté à l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental le …

… Ce projet d’avis sera présenté puis soumis au vote de l’assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental …

… présente ses propositions (soumises au vote le 28 mars en assemblée plénière) pour un déploiement écologiquement, socialement et …

… ministres. Le CESE a voté son avis le mardi 12 juillet en assemblée plénière avec 171 votes pour, 2 votes contre et 12 …