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… plénières, après décision du bureau en date du 12 avril 2016. … Calendrier prévisionnel des assemblées plénières …

… plénières, après décision du bureau en date du 23 février 2016. … Calendrier prévisionnel des assemblées plénières …

… la France Rapport annuel sur l'état de la France en 2016   … Le CESE prépare sa contribution au projet de loi de …

… de réflexion collective, le CESE adoptait le 23 février 2016, un texte fixant les orientations stratégiques de son … : Retour sur les avis rendus par le CESE : l'année 2016 a été riche avec six saisines gouvernementales sur le …

… ainsi que la qualité de l'habitat.   Depuis 2016, les travaux menés ont déjà permis d’entendre 210 … de la biodiversité à la transition écologique – septembre 2016 ·      La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France – septembre 2016   Le 11 juillet prochain, le nouvel avis de la section …

… termes du TFUE. Cet afflux de réfugié.e.s en Europe en 2015-2016 doit être remis dans la perspective du phénomène … au total dans le monde, l’essentiel de l’accueil en 2016 s’est fait dans les pays du Sud, en particulier ceux … exemple matérialisé par la déclaration UE-Turquie de mars 2016, pose question, en ce qu’elle constitue un obstacle à …

… Paris, le 27 avril 2016 – La quatrième édition de la conférence … de l’énergie et de la mer s’est tenue les 25 et 26 avril 2016. Des conseiller.e.s du Conseil économique, social et …

… Paris, le 18 avril 2016 – Lors du Comité interministériel égalité citoyenneté du 13 avril 2016, le Premier ministre, Manuel Valls a confié à Antoine …

… ancien ou actuel partenaire intime. Depuis le 1er janvier 2016, 101 femmes ont été tuées par un partenaire intime. … fine à partir de données objectivées. Il est impératif en 2016 que les féminicides, les viols, les agressions … ? Une sonnette d’alarme » présenté au CESE le 15 septembre 2016 est sans appel : si des politiques en faveur des droits …

… sont  exprimés Jean Grosset et Françoise Geng le 20 janvier 2016, mais également avec les  ambassades de Pologne et de … le  « paquet mobilité » au cours du premier semestre 2016.   Pour le CESE, la révision des règles du détachement …

… Paris, le 20 avril 2016 – Jean GROSSET, rapporteur de l’avis du CESE sur Les … du travail et de l’emploi, ont été reçus mardi 19 avril 2016 en audition par le sénateur Eric BOCQUET, chargé par la …

… dont la date d’entrée en vigueur est fixée au 1er janvier 2016 est essentielle tant pour les assureurs que pour les … et transparence), elle entrera en vigueur le 1er janvier 2016. Solvabilité II constitue une rupture majeure avec le …

… au développement (CICID) qui se réunira en novembre 2016. L’avis a été soumis au vote de l’assemblée plénière du … économique, social et environnemental, le 12 octobre 2016 et adopté à l’unanimité avec 169 voix pour. … Le CESE a …

… et du développement (CICID) qui se réunira en novembre 2016. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée … économique, social et environnemental, le 12 octobre 2016. … Présentation du projet d’avis « Quelles nouvelles …

… et demi de personnes sont arrivées depuis cette date et, en 2016, 1,2 million demandes d’asile ont été enregistrées dans l’UE.   En 2016, ce sont plus de 5 000 personnes qui sont mortes en …

… Paris et ses territoires sont créés depuis le 1er janvier 2016. L'installation du conseil métropolitain et l'élection … de la métropole du Grand Paris ont eu lieu le 22 janvier 2016.   Les 131 communes ont désigné leurs représentants …

… Paris, le 24 octobre 2016 - Le 28 octobre 2016 le Conseil économique social et environnemental …

… de protection de la biodiversité en 1976, la loi du 8 août 2016 pour « la reconquête de la biodiversité, de la nature … dresser un premier bilan de l’application de la loi de 2016. Ce bilan est centré sur quatre thématiques : le …

… et une paupérisation croissantes. La loi de février 2016 « Territoires zéro chômage de longue durée » voit ses … par Patrick Lenancker, spécifiquement sur cette loi. En 2016, l'avis   L'impact du chômage sur les personnes et leur …