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13/11/2013
… pour oeuvrer dans ce sens ont été présentées le 13 novembre par le rapporteur de l’avis, Paul de Viguerie …
… HAMEL et dont la collecte des données démarrera en novembre 2014.   Eric DEBARDIEUX a souligné les multiples … , rapporteure, devant l’assemblée plénière du CESE le 25 novembre 2014, date symbolique pour la lutte contre toutes …
… débats. Après la «  Déclaration de Paris  » approuvée le 13 novembre 2014 par les présidents des CES nationaux et du CES …
… projecteurs sur les destinées européennes des Outre-mer, 2013 constituant une année charnière tant pour les régions … du Sénat, à la veille du Conseil européen extraordinaire de novembre, une nouvelle résolution sur la stratégie … : La création d’une délégation à l’Outre-mer au CESE, en novembre 2010, témoigne de la volonté forte des membres du …
… pour l’élimination des violences à l’égard des femmes du 25 novembre, le CESE et ses partenaires se sont interrogés sur … lutter contre celles-ci. A l’occasion du colloque du 22 novembre , une étude estimant les besoins financiers pour …
… Le CESE a adopté le 13 novembre 2018 sa résolution " Les états généraux de la …
13/11/2019
… du Conseil économique, social et environnemental du 13 novembre 2019. Le CESE a adopté cette résolution avec 138 voix pour, 1 voix contre et 28 abstentions. Contact …
12/11/2013
… la forêt ; lequel sera présenté en Conseil des Ministres le 13 novembre. L’avis du CESE partage les grands objectifs portés …
… rappeler s’il en était besoin ceux qui ont frappé Paris le 13 novembre dernier. Ils témoignent également du fait que la …
… le président du CESE et les deux rapporteurs le mercredi 5 novembre. Cette audition s’est déroulée sous la présidence …
… de la communication. Avis voté en assemblée plénière du 9 novembre 2011.   Télécharger l'avis  Télécharger la fiche …
14/11/2018
… le CESE a décidé dans le cadre de son bureau du 13 novembre de saisir de ce sujet sa section économie et … d’initiative qui sera présenté au Bureau du CESE le 27 novembre aura pour objectif de proposer un cadre destiné à …
27/11/2012
… Après avoir été adopté à l’unanimité par le Bureau le 13 novembre dernier, le nouveau règlement intérieur du Conseil …
Conseiller.ère
… notamment aux VI-4 et IX de l’article 1  Ordonnance n° 58-1360 du 29 décembre 1958, modifiée, portant loi organique … 1/1/2018)    REGLEMENT en VIGUEUR  : Arrêté 23/DECQ/18 du 8 novembre 2023 relatif au règlement de la Caisse de retraites … de la caisse de retraites des membres du CESE du 8 novembre 2023 2015 : Consultez le communiqué de presse …
… Le 13 septembre dernier, le Président de la République a … projets. Les personnes intéressées ont jusqu'au dimanche 13 novembre 2022 pour candidater par l’intermédiaire des …
… En ce 25 novembre -Journée internationale de lutte contre les … par Dominique Rivière et Ernestine Ronai Le samedi 23 novembre, à Paris et dans toute la France, le CESE avec … », le CESE a présenté lors de son assemblée plénière du 12 novembre dernier, une étude  Droits sexuels et reproductifs …
… retour de la COP22 qui vient de s’achever à Marrakech le 18 novembre, de revenir, sur les enjeux de ce rendez-vous de … sur la COP 22 et transition agroécologique. Séance du 23 novembre
… Conseil, à l'occasion de l'assemblée plénière du mercredi 13 novembre 2019, en présence de Brune Poirson, Secrétaire … de leaders autochtones Brésiliens d'Amazonie au CESE le 13 novembre 2019 …
… … aménagement durable des territoires … Revoir la séance du 13 novembre : La réduction des inégalités territoriales. …