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… Présentation de l'avis par M. Daniel Prada et Mme Monique Boutrand, rapporteurs, au nom de la … la séance du 26 mars 2014 : Projet de la loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement …
… l'accès à un mode de garde et de confiance ou à un logement adapté, figurent parmi les interrogations des futurs … ? Le Rapport annuel sur l’état de la France (RAEF) est adressé chaque année par le Conseil économique, social et … Face à la baisse démographique, comment adapter les politiques publiques ? : Rapport annuel sur …
… Le CESE a adopté avec 104 voix pour et 17 abstentions à la séance … développement aux pays du Comité d’aide au développement (CAD) de l’OCDE et tenir les engagements de verser entre 21 … un nouveau pacte financier mondial - Proposer l’adoption de nouvelles sources de financement innovantes , …
… : la qualité gustative et sanitaire des produits, leur adéquation avec les attentes des consommateur.rice.s, les … des exportations créatrices de valeur. Cet avis a été adopté. Résultats des votes : 122 votes pour, 32 votes … Le CESE a adopté son avis "Quels leviers pour renforcer la …
20/12/1967
… ADAPTATION DES STRUCTURES DES ENTREPRISES AGRICOLES …
… de débat et les conditions nécessaires à une évolution du cadre de la fin de vie. Au-delà de la question de l’aide … de la Convention citoyenne sur la fin de vie avait été adopté à 92%. Au terme de débats nourris et respectueux, la … a également porté la voix de la société civile à travers l’ adoption d’un avis sur la fin de vie , rapporté par …
… et l'observation des conditions de vie). L'avis a été adopté avec 164 voix pour, 0 voix contre et 12 abstentions … Le CESE a adopté son Rapport annuel sur l'état de la France 2019 - …
29/03/2021
… avis : Passer de la prise en charge médicale de la maladie, centrée uniquement sur les soins, à une approche plus … mental et social » et non seulement comme l’absence de maladies. Renforcer la prévention et à en faire un des … une approche globale, en particulier à travers un cadre interministériel ; La déclinaison territoriale de la …
21/07/2016
… la sécurisation des parcours professionnels, définitivement adoptée le 21 juillet, transpose des recommandations de … Adoption de la loi relative au travail, à la modernisation …
… Le projet de loi d’orientation et de programmation pour l’adaptation de la société au vieillissement sera transmis au … Revoir la clôture de la concertation sur le projet de loi d’adaptation de la société au vieillissement …
… sa séance plénière au cours de laquelle la résolution a été adoptée à l'unanimité avec 115 voix pour. Lire la résolution … ces relations peuvent être particulièrement tabou, il faut adapter les messages aux populations locales." Inès … en compte leurs particularités, c'est justement pouvoir adapter les politiques à la réalité de ce que nous vivons …
… L'étude du CESE a été adoptée par le Bureau du CESE et a été présentée le mercredi … jour d'inaction, il faudra organiser le pilotage de l'adaptation des économies. Pour le CESE, il manque des … regards croisés sur le sujet. Celui d' Emmanuel Hache , Adjoint scientifique, Responsable Prospective énergétique et …
… publics, régis par quatre principes majeurs (continuité, adaptabilité, égalité et neutralité), jouent un rôle … Numérique et de l’Intelligence artificielle. L'avis a été adopté avec 204 voix pour, 0 contre et 5 abstentions. … Le CESE a adopté son avis "Services publics, services au public et …
… d’APS, concernent notamment l’insuffisance mais aussi l’inadaptation des équipements sportifs, ainsi que le manque d’offre d’accompagnement et de pratiques adaptées accessibles au plus grand nombre. Les enjeux de … d’APS dans l’urbanisme et l’espace public. L'avis a été adopté : 163 pour, 0 contre, 4 abstentions …
… objectifs Environnementaux des DSF (DCSMM) s’imposent aux SRADDET, et par la suite aux PCAET et SCOTs ; Que tous les … d’expériences par parc et sur les chaines de parcs par façade ; D’accélérer et de pérenniser les efforts sur les … maintenant pour atteindre le bon état écologique Le CESE a adopté son avis …
15/11/1978
… LA PARTICIPATION DES SALARIÉS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION OU AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DES SOCIÉTÉS …
29/11/1978
… L'AMÉLIORATION DES RAPPORTS ENTRE L'ADMINISTRATION ET LES CONTRIBUABLES, ET EN PARTICULIER LES …
25/07/1950
… PROJET DE LOI RELATIF AU RÉGIME ADMINISTRATIF ET FINANCIER DES AÉROPORTS OUVERTS À LA …
08/06/1949
… À LA RÉORGANISATION DES HALLES CENTRALES DE PARIS - RÉFORME ADMINISTRATIVE …
… à être des éco-consommateurs responsables. L'avis a été adopté avec 145 voix pour, 11 contre et 9 abstentions. … de vie ». En pointe sur cette démarche, la méthode de l'ADEME, initiée il y a dix ans avec Le Grenelle de … repose sur l'élaboration d’un socle technique (référentiel ADEME "BPX 30 323-0« ), elle est basé sur l’analyse du cycle …