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…   🔎 Le travail saisonnier peut revêtir différents types de contrats. Selon le ministère du Travail , il se caractérise … signifie que chaque saisonnier a en moyenne près de deux contrats par an.  15 % d’entre eux, c’est-à-dire environ …
… L'avis "Les recommandations du CESE pour un contrat ambitieux entre l’agriculture et la société …
Avis
27/05/1998
… à relever les défis du XXIè siècle à partir d'un nouveau contrat avec l'ensemble de la société. …
… ces thématiques : « Les recommandations du CESE pour un contrat ambitieux entre l’agriculture et la société …
… de l’emploi prend des formes multiples : développement des contrats de travail à durée déterminée (CDD), des … plus de la moitié (56,9 %) de ces jeunes disposait d’un contrat précaire et 15,9 % des femmes, contre 14,6 % des …
… de la deuxième chance, développement de l’apprentissage, contrats d’insertion dans la vie sociale, périodes en milieu … ensuite les actions en faveur de l’emploi des jeunes : les contrats aidés dans les départements d’Outre-mer, les …
… l’élaboration d’un plan de convergence et la négociation de contrats de convergence, ainsi que le suivi et l’évaluation … des politiques publiques mises en œuvre pour les contrats de convergence. Pour l’ensemble du processus, nous … la loi précise les modalités d’articulation des plans et contrats de convergence avec les divers outils de …
… gouvernement a souhaité mettre un terme après 2014 aux 2493 Contrats urbains de cohésion sociale, aux 751 Zones urbaines … (ZRU) actuels, pour les remplacer par 1300 nouveaux contrats de ville. Il a interrogé le CESE sur l’utilité de … seul critère de sélection des quartiers bénéficiaires des contrats de ville de nouvelle génération. Mais le dispositif …
…   Pour l’accélérer, le gouvernement envisage de créer un contrat de transition écologique sur lequel il a sollicité … innovants et/ou déjà expérimentés avec succès. Ce futur Contrat de transition écologique et solidaire (CTES), …
13/11/2018
… de l’assurance chômage et de la limitation du recours aux contrats courts, et face à des enjeux de gestion active de … peuvent offrir une solution pour limiter le recours aux contrats précaires et au temps partiel subi. Les entreprises … groupements d’employeurs Dans un objectif de limitation des contrats précaires ou à temps partiel, le CESE recommande …
… économique, social et environnemental (CESE) sur les contrats de transition écologique annoncés pour janvier … propose des préconisations de mise en oeuvre de ces futurs contrats (périmètre, déploiement, conditions) afin, …
05/12/2014
… Urbaines et pour son intégration dans le cadre des futurs contrats de ville prévus par le gouvernement. L’article voté … va dans ce sens, en reconduisant les ZFU sur la durée des contrats de ville 2015-2020, tout en transformant le …
… la séance, vidéos des personnes auditionnées...   Pour un contrat ambitieux entre l'agriculture et la société …
… en place ces dernières années - formation en alternance, contrats aidés et dispositifs d’accompagnement des jeunes (CIVIS, contrat d’autonomie, formations « deuxième chance » etc.)-, … sera aussi intéressant d’analyser les politiques d’emploi (contrats aidés, contrats précaires, etc.) et les pratiques …
Avis
15/01/2014
… qui prévoit de lancer une nouvelle génération de contrats de ville, a interrogé le CESE sur le bilan du … seul critère de sélection des quartiers bénéficiaires des contrats de ville de nouvelle génération. Le texte formule … et simplifié, qui s'intégrerait dans le cadre des futurs contrats de ville. …
Avis
15/01/2014
… qui prévoit de lancer une nouvelle génération de contrats de ville, a interrogé le CESE sur le bilan du … seul critère de sélection des quartiers bénéficiaires des contrats de ville de nouvelle génération. Le CESE formule … et simplifié, qui s’intégrerait dans le cadre des futurs contrats de ville. …
Avis
28/11/2017
… Pour l’accélérer, le gouvernement envisage de créer un contrat de transition écologique (CTE), sujet sur lequel il … sollicité l’avis du CESE. Le Conseil estime que ce nouveau contrat, entre l’Etat et les territoires, peut être une … les modalités d’organisation et d’animation de ces futurs contrats. …
21/03/1973
… LE CODE DU TRAVAIL EN CE QUI CONCERNE LA RÉSILIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL À DURÉE INDÉTERMINÉE …
28/01/1948
… PROPOSITION DE LOI N° 1760 TENDANT À L'INTERDICTION DES CONTRATS DE FOURNITURES EXCLUSIVES DE BIÈRES ET AUTRES …
Avis
14/06/2023
… Les recommandations du CESE pour un Contrat ambitieux entre l’agriculture et la société française …