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… au travail. Retrouvez également les archives de l'édition 2013. > Découvrez le programme du forum, ici …

… mentale des jeunes " a été adopté en séance publique le 14 octobre 2025 avec 111 voix pour et 2 abstentions. Lire l'avis   Lire …

… la France dispose du second espace maritime mondial avec 11 millions de km 2 et qu’elle a été un des premiers pays à … rebord externe de la marge continentale. Ils ont détaillé l’article 76 de cette convention qui définit le plateau … continental et fixe les règles de son extension et l’article 77 qui énonce les droits des États côtiers. Les …

… Pour cette deuxième édition, 41 auteurs ont répondu à l’appel et ont soumis leur ouvrage. … face à l’injustice des hommes. La Cérémonie en image [[nid:18634]] Crédits photo : Katrin Baumann …

… a adopté son avis en séance plénière du 26 février avec 147 voix pour, 0 contre et 4  abstentions. Le CESE constate … mondiales a vocation à remplacer  la loi du 7 juillet 2014  qui prévoyait dans son article 15 une révision obligatoire de ses dispositions, …

… sur globale sur ces structures. Organisés par la loi en 1985, les groupements d’employeurs ont fait l’objet à de …

… les États-Unis, le deuxième espace maritime au monde avec 11 millions de km² répartis sur tous les océans, grâce aux … constitution des océans », et plus précisément son article 76, donne aux pays côtiers la possibilité d’étendre …

… plénière après validation par le Bureau. Conformément à l’article 13 du règlement du CESE et en application de la loi organique du 15 janvier 2021 portant réforme du CESE, ce collège sera …

… a consacré un rapport d'information au R.S.I en juin 2014, afin de faire le point sur le fonctionnement du régime, … par cette disposition de la Constitution complétée par l’article 2 de la loi organique du 28 juin 2010 relative au CESE, M. Gérard LARCHER , Président du Sénat, …

… Le Conseil économique, social et environnemental comprend 175 membres, représentants de la société civile, désignés … plus de deux mandats consécutifs.   Le 26 avril 2021, 175 conseillers ont été nommés par leurs organisations …

… de la Transition écologique, chargée du Logement. Depuis 10 ans, le CESE s’est prononcé à plusieurs reprises sur la … que de ses objectifs nationaux fixés dans la loi de 2019 et la Stratégie nationale bas carbone, feuille de route … Duval et Madeleine Charru ; - «  Avis du CESE sur l'article 1er du projet de loi relatif à l'énergie  » (20 …

… Ils concernaient 88 % des femmes en 2000 et 76% en 2011.   L’expérience suédoise en matière de lutte contre la traite des être humains : L’adoption, en 1999, d’une législation pénalisant les clients des …

… économique, social et environnemental a adopté mardi 10 septembre son rapport et son avis « Éduquer à la vie … jeunesse ). L'avis a été adopté en séance plénière le mardi 10 septembre 2024 avec 119 voix pour et 19 abstentions. Lire l'essentiel de l'avis …

… DANS LES CESER Le second amendement, propose de compléter l’article L. 4134-2 du code général des collectivités territoriales en …

… continental au-delà des 200 milles marins d'octobre 2013 rapportés par Gérard Grignon, le CESE avait préconisé de … Continental (CLPC), conformément aux dispositions de l’article 84 de la Convention des Nations Unies sur le droit … réjouissent de la publication des décrets du 25 septembre 2015 n° 2015-1180 à 2015-1183 définissant les limites …

… social " soumis au vote de l’assemblée plénière du CESE le 10 juin propose une vision réaliste des relations … et de l’emploi. Le texte n'a pas été adopté : 79 voix pour, 16 contre, 73 abstensions. Le règlement intérieur du CESE … le bureau décide de la suite à donner à la saisine (article 44). …

… Un colloque Deux journées de colloque organisées les 20 et 21 mars 2012 au Conseil économique, social et environnemental.  En … les scénarios du possible pour la France de 2040 en 10 cartes magistrales : • L’urbain-métropolisé français dans … Les Rencontres des Territoires durables - mars 2012 …