Recherche

Effectuer une recherche
… les relations de pouvoir de genre », la délégation aux droits des Femmes et à l’égalité (DDFE) du CESE a …
10/02/2021
… son développement fait cependant peser des menaces sur les droits fondamentaux, les libertés individuelles et la …
11/09/2019
… qu’une réflexion devrait être entamée sur la fiscalité des droits de succession et des donations pour orienter les …
26/03/2019
… enrichissant la base étant en contrepartie exonérées des droits d’accès pour une durée déterminée.   De proposer un …
… a un rôle à jouer en matière de prévention et d’accès aux droits. C’est, dans ce contexte, la question du rôle qui …
… la section des activités économiques et à la délégation aux droits des femmes et à l’égalité où elle représente le …
…  thèmes classiques des négociations commerciales comme les droits de douane, mais aussi sur la convergence …
… Il a, en effet, vocation à s’étendre bien au-delà des seuls droits de douane qui, de part et d’autre de l’Atlantique, …
… des politiques publiques et de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité du CESE. …
… un plan plus général, l’idée de Jean Auroux d’élargir les droits du CHSCT dans une interaction avec le comité …
… la Section de l'environnement, membre de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité et membre de la Commission …
… femmes, en termes de salaires, de carrières, d’horaires, de droits sociaux et de retraites. On constate aussi, pour les … Droits sociaux …
… de respecter la diversité des courants d’opinion et les droits de l’opposition. Nous avons ainsi renforcé le …
23/09/2025
… Ullern (Groupe Entreprises), au nom de la Délégation aux Droits des femmes et à l’Egalité. Il a été présenté lors de …
25/03/2025
… d’accès au numérique qui entravent l’effectivité des droits en accompagnant les usagers dans la maîtrise des …
26/06/2024
… des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’Homme, les normes internationales du travail de …
… et numérique juste, tout en promouvant le respect des droits fondamentaux et de l’état de droit. En cette période …
… pour intégrer aux études d’impact les enjeux liés : aux droits des femmes, et à l’égalité entre les femmes et les …
25/04/2018
… d’emploi de 57 ans et plus, jusqu’à l’acquisition des droits à une retraite à taux plein.   Cet avis, rapporté par …
… points de vigilance sur le public éligible, la garantie des droits des personnes sous contrat à durée indéterminée dans …