Recherche

Effectuer une recherche
… « Mesdames et messieurs les ministres, Madame la Défenseure des droits, Mesdames et messieurs les parlementaires, Madame … intermédiaires et à une meilleure intégration de leurs contributions dans l’élaboration de nos politiques … à partir de nos préconisations, récemment pour les projets de loi de finances et les projets de loi de
… les moyens d'agir", rapporté par  Jean-Marc Boivin ( Groupe des Associations ) au nom de la  Commission des Affaires … au niveau mondial sur de nouvelles formes de fiscalité (contribution temporaire           des entreprises ayant … dans les          procédures de passation des marchés deprojets financés par l’AFD, à l’image d’engagements pris par …
… voix contre et 7 abstentions l'avis   "Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ?"  … les Zones agricoles protégées (ZAP) et en lien avec les Projets alimentaires territoriaux (PAT), ainsi que le … les difficultés rencontrées. Ces éléments nourri la contribution de la délégation aux Outre-mer du CESE sur la …
… Le droit des jeunes à se forger un avis, à l'exprimer au sein de … d'économie proposées cette année dans le cadre du projet de loi de simplification de la vie économique, visant … d’une vingtaine d’enfants tirés au sort, pour apporter une contribution importante.   En savoir plus Le Président du …
… Cette élection intervient un mois après l'installation de la mandature 2021-2026, dont les membres se sont réunis … entre les femmes et les hommes ainsi que l'élaboration de projets d'avis ou de résolution entrant dans son champ de … confier par le Bureau des études dédiées aux Outre-mer, des contributions aux projets des autres formations de travail …
… Le CESE reçoit la visite du président du Comité économique et social européen M. Séamus … attentes des citoyens . Cette étape finale a articulé les contributions de 24 CESER et conseils de développement … travail À l'issue de ses travaux, le CESE formule dans son projet de résolution 9 défis majeurs à relever afin de
… Le CESE appelle une réorientation de l’investissement public vers la transition écologique et … indicateurs de richesse » et du PIB, ainsi que deux contributions, celle de la Délégation aux droits des femmes … pour le climat (HCC) et Mme Johanna Barasz, Cheffe de projet « Action publique, société, participation » au sein …
… 1er décembre 2015, le CESE entamait une nouvelle mandature de 5 ans et élisait son nouveau Président, Patrick … avis de propre initiative et 18 résolutions. 10 études, 5 contributions au Programme national de réforme transmis aux … et sa visibilité à l’international avec la relance du projet européen et le développement de la coopération …
… Télécharger l'avis Télécharger la synthèse de l'avis   En décembre 2019, une centaine d'habitant de la … la société civile organisée sur cette crise, à travers les contributions de onze formations de travail et de six CESER … annuel du CESE se veulent concrètes, articulées autour d'un projet collectif ambitieux , afin que la relance soit plus …
23/03/2021
… Alors que la crise sanitaire a entraîné une chute des investissements mondiaux de l’ordre de 40%, les … IDE et d'atteintes à la souveraineté nationale. Outre leur contribution à la reprise économique, le CESE souligne … qu'elle pousse à l'adoption par l'UE des textes relatifs au projet européen d’Assiette commune consolidée d’impôt sur …
… et Nature ) et Marie-Noëlle Lienemann ( groupe des entreprises de l'ESS et de la Coopération ) au nom de la … retombées concrètes pour l’emploi local. Le PNRU3 dans le projet de loi sur la relance du logement Face à la crise du … a porté l’essentiel de l’effort financier, tandis que la contribution de l’État est restée limitée, autour de 10 %. …
… L'avis du CESE sur « les besoins fondamentaux et les droits des enfants » a été adopté en séance publique le 10 décembre … des associations ou des ONG.  Le CESE va donc présenter son projet d’avis sur le bien-être et les droits fondamentaux des enfants qui est une contribution au débat amorcé par la Convention citoyenne, et …
… Madame la Présidente de l’Assemblée nationale, Madame la ministre, Monsieur … de notre agriculture, que nous savons en souffrance : une contribution au projet de loi et d’orientations agricoles, et tout récemment … Cérémonie des Voeux du CESE - Discours de son Président Thierry Beaudet …
… ( Groupe Santé & Citoyenneté ) et Martin Bobel ( Groupe des associations ) présentent au nom de la Commission … plus de détails.  Une journée délibérative pour affiner les contributions (20 mars 2024) 50 associations, représentant … indiquent que l’obtention de financements pour des projets à long terme est la principale difficulté à leur …
15/12/2020
… Le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et … qui vient conforter le rôle de la société civile  Le projet de loi vient confirmer la « triple vocation » du … réalisé dans le cadre de la crise des gilets jaunes et en contribution au Grand débat national. Le CESE a renouvelé …
… Mesdames et Messieurs les ministres, Monsieur le président du Conseil économique, social et environnemental, … à venir de la Cour des comptes, apporteront aussi leur contribution. Vous le voyez, toute notre vie … prenantes. Je souhaite que ce travail permette de bâtir un projet de loi d'ici à la fin de l'été 2023.  Ainsi, …
… l’orientation agrège les débats voire les polémiques autour de notre modèle social. Les valeurs de la République y sont … en oeuvre au moment de la présentation de cet avis. Ces projets interrogent les politiques publiques de … les avis et propositions des citoyen.ne.s. Leurs contributions alimentent l’avis et les préconisations. Les …
… Monsieur le Président du Conseil économique, social et environnemental, … cette idée ne s’est jamais éteinte. Avec elle, germe le projet d’une instance de représentation, distinct de … sur les déserts médicaux en atteste. Nul doute que cette contribution sera extrêmement utile au Gouvernement et à la …
… plus que jamais vocation à accompagner les transformations de notre société.  Le Premier ministre saisit le CESE de … écologique et d'emploi. Le CESE a également été saisi d'une contribution spécifique dans le cadre de la Conférence sur … la société civile, afin d’améliorer l’acceptabilité de ces projets qui sont nécessaires si la France veut tenir ses …
29/10/2015
… Selon l'OIT, des politiques actives et innovantes visant à protéger le … de terrain en faveur du développement durable et sa contribution aux travaux de la COP21. Pour l'OIT, il est … transition écologique peut être une chance et le socle d’un projet économique, social et environnemental solide pour …