Recherche
Effectuer une recherche
12/03/2019
… et transitions : réconcilier la France », en présence du Premier ministre, Edouard Philippe, accompagné de plusieurs ministres et des garants du « Grand débat ». Cet avis est le …
… du secteur des transports en France ? Saisi par le Premier ministre sur le projet de loi-cadre issu des conclusions de … Le constat est sans appel, le secteur des transports est le premier contributeur aux émissions territoriales de gaz à …
26/03/2025
… dont l’action doit être renforcée sous le pilotage du Premier ministre. 2. Soutenir la vitalité de nos territoires Le …
26/11/2019
… de la période de détention ne régressent pas . Saisi par le Premier ministre pour la première fois sur ces problématiques, le … les alternatives à la détention Le CESE appelle en premier lieu à revoir fondamentalement la place de la prison …
… et des Français. Ils ont répondu à la question du Premier Ministre : « Comment mieux structurer les différents temps … de 20 enfants afin de recueillir le vécu et les idées des premiers concernés. La Convention citoyenne sur les temps de …
… des enfants posent-ils problème ? Début mai 2025, le Premier ministre a saisi le Conseil économique, social et …
11/07/2025
… la demande du Président de la République et sur saisine du Premier ministre, confirmant son rôle unique d’institution de la …
… ( groupe de la Coopération ). Dès la présentation du premier avis, le ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, Jean-Yves …
… sociaux, sociétaux, territoriaux et techniques. Le Premier ministre a interrogé le CESE sur les conditions et les …
… Saisi par le Premier ministre, Manuel Valls, le Conseil économique, social et …
… du CESE s’est vu confier par saisine gouvernementale du Premier ministre, l’élaboration d’un avis sur les enjeux de la …
… dans nos Institutions ; Le CESE pourra être saisi par le premier ministre en lieu et place d’instances par voie de …
27/03/2019
… Après avoir été saisi par le Premier Ministre, en amont de la célébration du centenaire de l’OIT … aujourd’hui son avis, en présence de Muriel Pénicaud, Ministre du Travail. Révolution numérique et digitalisation …
… rappelé Christelle Dubos , secrétaire d’Etat auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé, lors du CNLE du 28 … et transitions : réconcilier la France », devant le Premier ministre. Pour produire cet avis, nous nous sommes appuyés …
… plénière du 6 mai 2020, en présence de M. Marc Fesneau, ministre chargé des Relations avec le Parlement et le CESE … ne sont pas reconnus comme ils devraient l’être Au premier rang de ceux-ci, toutes les professions de santé, de … plan de déconfinement, aux assemblées législatives dans un premier temps, à l’assemblée de la société civile organisée …
… Le Premier ministre a saisi le CESE sur les articles programmatiques … pour redevenir une puissance agricole et agroalimentaire de premier rang ;Intégrer dans les modes de production et de …
… la demande du Président de la République et sur saisine du Premier ministre, confirmant son rôle unique d’institution de la …
… qu'elle sera amenée à réaliser d'ici là. La première ministre a saisi le Conseil économique, social et …
… du travail , sujet dont le CESE s'est saisi sur demande du Premier ministre. Les rapporteurs de l’avis – Dominique Castera …
… cet avis, la section de l’environnement avait établi un premier bilan de la mise en œuvre de la loi sur la … (CNTE, ministère de l’Économie et des finances, cabinet du ministre de la Transition écologique et solidaire, le …