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… tous, orienté vers une société inclusive s’appuyant sur des services publics renforcés et modernisés et sur une …
… groupe citoyen a échangé autour de thèmes très diverses : services publics, démocratie, cadre de vie, justice, …
26/11/2019
… de garantie des droits, notamment l'accès aux ressources et services indispensables à toute démarche de réinsertion. A …
… de 2009, de la mission de réinsertion confiée aux Services pénitentiaires d’insertion et probation (SPIP), le …
… écologique, fiscalité, démocratie et évolution des services publics). Comme l’a rappelé Christelle Dubos …
14/11/2018
… entre tous les modes de transports qui assurent les mêmes services. Cet avis, rapporté par Bruno DUCHEMIN (Groupe …
… d’évitement fiscal et leur impact sur le financement des services publics. La Commission européenne estime à plus de …
… de contenu (applications, programmes, logiciels et services), parmi lesquels les « GAFA » (Google, Apple, …
… d’un tissu de petites entreprises dominé par les services avec une forte dynamique de création et de besoins …
… cette évolution par celle de l’offre de produits et services; de diversifier le mix énergétique en combinant …
… Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.lecese.fr sont traitées selon des …
… aux tests génétiques "récréatifs" chaque année, via les services d’entreprises privées étrangères. Le contournement …
… selon leur typologie et sous le pilotage des services de l’État experts en associant tous les acteurs …
… démocratie, social et acceptabilité en entreprise, services publics, santé, éducation… L’objectif est de …
… l’identification, par les autorités judiciaires et les services pénitentiaires et de la réinsertion, de solutions …
… production et de la commercialisation de tous produits et services, peut, de par son influence, impacter directement …
… la suite aux PCAET et SCOTs ; Que tous les ministères et services de l’État et des collectivités territoriales …
Le CESE se prononce en faveur d’une légalisation encadrée des usages dits « récréatifs » du cannabis
24/01/2023
… grâce à une « blockchain » publique, sous contrôle des services de l’État. Le CESE propose de réguler la …
12/10/2022
… de l’intensité carbone des productions de biens et services sur le territoire national avec les objectifs …
12/06/2019
… présence d’arbres, l’agriculture urbaine offre de nombreux services (lutte contre les îlots de chaleur urbains, …